Votre recherche : "AT"

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AT/MP
22/10/2020
Octobre rose : la CFDT veut "porter le débat sur les liens entre le travail et le cancer du sein"
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AT/MP
09/01/2020
Le taux de cotisation à l'OPPBTP est encore maintenu à 0,11 %
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AT/MP
15/12/2017
Cotisations AT/MP pour 2018 en Alsace-Moselle
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AT/MP
11/02/2020
Dématérialisation du taux AT-MP : quelles sanctions si l'employeur n'adhère pas au téléservice ?
Un arrêté précise la procédure de notification du taux AT-MP dématérialisé et fixe les sanctions applicables lorsque l'employeur n'adhère pas au téléservice permettant la transmission du taux.
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AT/MP
18/01/2019
Nouveau formulaire de demande d'admission à l'assurance volontaire individuelle AT-MP
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AT/MP
25/02/2020
Accident du travail : un exemple de fixation du taux d'incapacité permanente partielle
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Acteurs de la sécurité
28/04/2023
Les préconisations du Cese pour une meilleure prise en compte des dérèglements climatiques au travail
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AT/MP
08/01/2021
LFSS : prescription des AT-MP sur le formulaire d'arrêt maladie et suppression de l'autorisation de la Carsat pour tenir un registre des accidents bénins
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 apporte deux modifications en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles. L'une concerne le formulaire d'arrêt de travail pour AT-MP. L'autre porte sur la tenue d'un registre des accidents bénins.
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Acteurs de la sécurité
26/01/2023
Partenariat renouvelé pour l’INRS et l’Anses
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AT/MP
07/10/2020
Exemple de faute inexcusable reconnue pour non respect des préconisations du médecin du travail