Votre recherche : "AT"

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AT/MP
04/02/2021
Le préjudice d'anxiété étendu au-delà de l'amiante est reconnu aux mineurs de charbon de Forbach
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AT/MP
27/01/2021
La CFE-CGC soutient la proposition de loi demandant un fonds d'indemnisation pour les victimes de la Covid-19
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AT/MP
09/02/2023
Faire état de relations conflictuelles avec la hiérarchie ne suffit pas pour bénéficier d'une faute inexcusable de plein droit
Des courriels adressés par la victime d'un accident mortel aux RH qui font état de relations conflictuelles avec la hiérarchie ne constituent pas le signalement d'un risque permettant de faire reconnaître de plein droit la faute inexcusable.
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AT/MP
15/12/2017
Cotisations AT/MP pour 2018 en Alsace-Moselle
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AT/MP
08/01/2019
AT-MP : quels taux collectifs de cotisations et majorations forfaitaires en 2019 ?
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AT/MP
07/03/2022
Inaptitude : c’est inédit, l’Occitanie nous donne une idée des métiers à risque
Sexe, âge, profession, pathologie… Une étude menée en Occitanie révèle le profil des salariés déclarés inaptes.
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AT/MP
22/10/2020
Octobre rose : la CFDT veut "porter le débat sur les liens entre le travail et le cancer du sein"
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Acteurs de la sécurité
28/04/2023
Les préconisations du Cese pour une meilleure prise en compte des dérèglements climatiques au travail
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AT/MP
09/01/2020
Le taux de cotisation à l'OPPBTP est encore maintenu à 0,11 %
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AT/MP
08/01/2021
LFSS : prescription des AT-MP sur le formulaire d'arrêt maladie et suppression de l'autorisation de la Carsat pour tenir un registre des accidents bénins
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 apporte deux modifications en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles. L'une concerne le formulaire d'arrêt de travail pour AT-MP. L'autre porte sur la tenue d'un registre des accidents bénins.