Votre recherche : "AT"

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AT/MP
06/04/2018
Contestation de l'avis d'inaptitude : montant des honoraires du médecin inspecteur du travail
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AT/MP
18/05/2016
La couverture AT-MP des sportifs de haut niveau
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AT/MP
27/05/2019
Apprenti inapte : l'obligation de reclassement est écartée même pour les contrats conclus avant le 1er janvier 2019
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AT/MP
05/01/2016
Cotisations AT/MP : combien allez-vous payer en 2016 ?
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AT/MP
30/09/2015
En 2016, les prestations AT/MP progresseront de 1,7 %
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AT/MP
23/04/2019
Pesticides : le tableau n° 59 des maladies professionnelles du régime agricole élargit la prise en charge possible
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AT/MP
07/11/2011
Données sur les AT/MP de la fonction publique
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AT/MP
29/04/2019
Face aux cancers dus au travail, la Cnam veut faire connaître le suivi post-professionnel
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AT/MP
22/11/2021
Préjudice d’anxiété : une indemnisation des salariés de plus en plus limitée
Dans plusieurs décisions rendues le 13 octobre 2021, la chambre sociale de la Cour de cassation affine sa jurisprudence sur la caractérisation du préjudice d’anxiété pour les salariés exposés à des produits toxiques.
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AT/MP
27/03/2019
Inaptitude professionnelle : l'indemnité spéciale est aussi due en cas de résiliation judiciaire