Votre recherche : "AT"

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AT/MP
31/03/2016
Certificat médical AT-MP : nouveau formulaire bientôt disponible
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Acteurs de la sécurité
09/10/2019
La CAT-MP vote contre le PLFSS 2020, pointant l’absence de baisse des cotisations AT-MP
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AT/MP
05/02/2014
Certificat médical AT/MP : nouveau formulaire
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AT/MP
19/01/2016
AT/MP : un nouveau formulaire pour le paiement des IJSS
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AT/MP
28/11/2011
Statistiques AT/MP 2010 des SDIS
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AT/MP
06/04/2022
Contestation de l'avis d'inaptitude : point de départ du délai de recours de 15 jours
La notification de l'avis d'inaptitude fait courir le délai de contestation de 15 jours à la condition que sa remise en main propre soit faite contre émargement ou récépissé. L'occasion de faire un point sur la jurisprudence relative à cette notification.
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AT/MP
01/04/2022
Accidents du travail : sélection des arrêts rendus par la Cour de cassation sur les 6 derniers mois
Les accidents du travail font l'objet d'un important contentieux portant sur la procédure de reconnaissance et notamment l'importance des délais à respecter ainsi que sur la réparation. Nous vous présentons une sélection des derniers arrêts.
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AT/MP
20/11/2014
DSN : la phase 2 concerne les indemnités AT-MP
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AT/MP
22/07/2019
Tableaux de maladies professionnelles : le nouveau travail de l’Anses doit aussi mettre fin à l’inégalité entre les régimes
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AT/MP
20/03/2017
Tarification AT/MP : des changements en perspective
Un décret en date du 14 mars 2017 modifie les règles de calcul des taux AT/MP applicables aux entreprises soumises à la tarification collective ou mixte.