Votre recherche : "AT"

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AT/MP
16/11/2018
Édouard Philippe ouvert à l'idée du télétravail après un arrêt maladie
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AT/MP
19/01/2016
AT/MP : un nouveau formulaire pour le paiement des IJSS
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AT/MP
31/10/2014
Le PLFSS simplifie la contestation des cotisations AT-MP
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AT/MP
20/11/2014
DSN : la phase 2 concerne les indemnités AT-MP
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AT/MP
28/11/2011
Statistiques AT/MP 2010 des SDIS
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AT/MP
05/11/2018
Un décret finalise le transfert du contentieux de la sécurité sociale et de l'incapacité au TGI
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AT/MP
26/08/2014
AT/MP : l'employeur pourra directement verser les indemnités journalières
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Acteurs de la sécurité
09/10/2019
La CAT-MP vote contre le PLFSS 2020, pointant l’absence de baisse des cotisations AT-MP
A la une
AT/MP
05/06/2023
Précisions sur la date de première constatation médicale de la maladie professionnelle
Le médecin conseil peut fixer la date de première constatation médicale de la maladie professionnelle en référence à un arrêt de travail. Peu importe que la caisse refuse de transmettre à l'employeur le certificat médical à la base de cet arrêt, le mettant ainsi dans l'impossibilité de vérifier que la date fixée est bien celle de la première constatation médicale.
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AT/MP
05/02/2014
Certificat médical AT/MP : nouveau formulaire