Votre recherche : "AT"

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AT/MP
04/02/2022
Action en réparation en droit commun du préjudice d'anxiété d'un travailleur de l'amiante
Ayant pour point de départ l'inscription, ensuite annulée, de son établissement sur la liste Acaata, elle est établie par des crises d'angoisse régulières et un état anxio-dépressif.
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AT/MP
13/07/2017
Le chiffre : 67 %
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AT/MP
30/09/2015
En 2016, les prestations AT/MP progresseront de 1,7 %
Agenda
AT/MP
07/06/2019
Paris / Colloque : 100 ans de sous-reconnaissance des maladies professionnelles (1919-2019)
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AT/MP
07/11/2011
Données sur les AT/MP de la fonction publique
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AT/MP
27/03/2019
Inaptitude professionnelle : l'indemnité spéciale est aussi due en cas de résiliation judiciaire
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AT/MP
27/05/2019
Apprenti inapte : l'obligation de reclassement est écartée même pour les contrats conclus avant le 1er janvier 2019
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AT/MP
04/04/2016
Victimes d'AT-MP : rentes et indemnités en capital revalorisées au 1er avril
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AT/MP
11/01/2022
Maladies professionnelles : les travailleurs agricoles pourront s’appuyer sur un tableau pour faire reconnaître le cancer de la prostate
Le tableau n° 61 doit permettre une meilleure reconnaissance du cancer de la prostate provoqué par les pesticides. Notamment suite à une exposition au chlordécone. Seuls les travailleurs agricoles sont concernés pour le moment.
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AT/MP
20/11/2014
DSN : la phase 2 concerne les indemnités AT-MP