Votre recherche : "AT"

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AT/MP
03/11/2016
Amiante : de Marseille au Havre, la liste Acaata évolue
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AT/MP
05/05/2021
Accidents du travail bénins : le registre devient la propriété de l'employeur
Un décret du 29 avril 2021, applicable depuis le 1er mai, entérine au niveau réglementaire la suppression de l'autorisation de la Carsat pour tenir le registre des accidents bénins et organise le transfert de la propriété du registre à l’employeur.
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Acteurs de la sécurité
20/03/2018
La branche AT-MP enregistre en 2017 un excédent d'1,1 milliard d'euros
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AT/MP
23/02/2018
Les sociétés d'intérim plaident toujours pour que les entreprises utilisatrices paient plus pour les accidents du travail
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AT/MP
16/02/2018
Une nouvelle proposition de loi sur le burn out suggère d'abaisser le seuil d'incapacité permanente
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AT/MP
26/08/2016
Accident du travail : calcul des indemnités journalières en cas de rechute
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AT/MP
26/02/2018
Responsabilité pénale : contestation par un chef d'entreprise des procès-verbaux à l'origine des poursuites engagées contre lui
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AT/MP
19/11/2015
Les bons résultats de la branche AT/MP permettent de baisser les cotisations
En 2016, la cotisation moyenne due par les employeurs au titre des accidents du travail et maladies professionnelles sera de 2,38 %, soit une baisse de 0,06 point. La branche peut aussi mettre en avant des chiffres AT/MP stables.
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AT/MP
27/06/2016
L'absentéisme continue son ascension dans le secteur public
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AT/MP
31/01/2018
Faute inexcusable : quand l'enfant à naître a droit à l'indemnisation du préjudice subi