Votre recherche : "Durée du temps de travail"
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26/06/2014
Nous diffusons les six projets de décrets et deux projets d'arrêtés relatifs à la mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité. On connaît désormais les seuils d'expositions tels que retenus par l'exécutif, peu modifiés par rapport aux recommandations de Michel de Virville. Les textes devraient paraître en juillet, après avis de plusieurs instances.
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24/08/2011
Le cadre juridique des sapeurs pompiers volontaires a été clarifié par la loi du 20 juillet 2011. Un soulagement pour le fonctionnement des services de secours dont 80% des effectifs sont volontaires et qui vivaient dans la crainte d'une requalification de ce statut en activité professionnelle. Retour sur le contenu et le contexte de cette loi.
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23/05/2018
Le risque chimique commence à être connu des entreprises. Le risque d’ototoxicité - perte d'audition causée par des produits chimiques - l’est sans doute moins. L’organisme américain OSHA a publié un guide sur le sujet. Résumé.
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15/07/2013
Si la période estivale rime avec soleil, plages et loisirs pour certains, pour d'autres, elle est synonyme de travail. C'est le cas des saisonniers. Chaque année, ils sont plus d'un million à renforcer les effectifs des entreprises dans l'hôtellerie, le tourisme, l'agriculture ou encore le BTP. Ils sont de fait exposés à des risques professionnels importants.
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07/10/2013
La commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a amendé sur de nombreux points les dispositions de la loi portant réforme des retraites sur la prévention de la pénibilité. Les députés entament aujourd'hui la discussion sur le projet de loi. Détail des amendements adoptés par la commission.
Revue de presse
31/08/2012
Eurofound, la fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail a publié un rapport qui analyse les changements du secteur de la distribution au cours de ces dernières années dans les pays de l'Union. Un secteur où les risques psychosociaux occupent malheureusement désormais une grande place.
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17/09/2015
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01/12/2015
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07/09/2017
Les premiers comités sociaux et économiques (CSE), instance prévue par les ordonnances Macron et qui fusionne d'autorité le comité d'entreprise, les DP et le CHSCT dès 50 salariés, pourraient être institués dès cet automne. Le point sur le calendrier de mise en œuvre de cette mesure.
Revue de presse
08/07/2013
L'INRS rappelle que l'efficacité des appareils de protection respiratoires (APR) qui sont équipés de cartouches absorbantes, dépend de l'état de ces cartouches, qui ont une durée de vie limitée en fonction de leurs caractéristiques et des conditions d'utilisation. L'institut propose un logiciel de calcul prédictif, gratuit et en ligne.