Votre recherche : "Durée du temps de travail"

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Pour faire face à la possible pandémie grippale, Florent Vaubourdolle juriste au centre interservices de santé et médecin du travail en entreprise (CISME) conseille la mise en place du plan de continuité d'activité et l'actualisation du document unique, quelle que soit la taille de l'entreprise.
Synthèses
La loi relative à la sécurisation de l'emploi vient d'être publiée au Journal officiel. Son article 8 introduit la possibilité pour l'employeur de mettre en place, dans le cadre d'un projet commun à plusieurs établissements, une instance temporaire de coordination des CHSCT, qui a pour mission d'organiser le recours à une expertise unique. Retour sur ces dispositions.
Revue de presse
Depuis le 1er janvier 2012, toutes les entreprises doivent évaluer et prévenir la pénibilité, et établir des fiches individuelles d'exposition. Pour aider les collectivités locales, le CDG 40 a décidé de rédiger un guide définissant ces seuils de pénibilité. Publication prévue début 2014.
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Du travail collectif au collectif de travail : une ergonome explique pourquoi et comment les employés, ceux qui connaissent le travail, peuvent contribuer à l'amélioration de la gestion des risques, y compris industriels. À condition qu’on les laisse échanger.
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Tant pour éviter de se retrouver au pied du mur dans quelques années, face à la pénurie annoncée de médecins du travail, que pour réellement jouer le jeu de la pluridisciplinarité, deux services inter-entreprises de santé au travail, ont tenté d'imaginer le « centre de demain ». Et de le mettre en pratique.
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Un décret précise les mesures que les entreprises devront mettre en œuvre à partir du 1er janvier 2017 pour évaluer et prévenir les risques liés aux champs électromagnétiques. L'employeur devra par exemple prévoir un dispositif de signalement. Des arrêtés finiront de transposer la directive européenne.
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La Cour de cassation l'affirme clairement : en cas d'exposition au risque chez plusieurs employeurs, les conditions de délai de prise en charge s'apprécient au regard de la totalité de la durée d'exposition. Une jurisprudence inédite car si ce principe paraît aller de soi, il n'avait jamais été énoncé aussi clairement.
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Est-ce parce que les objectifs ne sont pas clairement définis, ou parce que certains "vrais" sujets sont mis de côté ? La concertation sur la santé au travail dans la fonction publique lancée en juin dernier ne suscite pas grand enthousiasme chez les partenaires sociaux.
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La réforme du suivi médical des travailleurs est bien dans l'avant-projet de loi que Myriam El Khomri vient de soumettre au Conseil d'État et aux partenaires sociaux. Tout comme le droit à la déconnexion et la prise en charge des frais de l'expertise CHSCT.
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Alors que le CHSCT de la centrale de Flamanville (Manche) a déposé un droit d'alerte auprès de la direction d'EDF vendredi 2 octobre concernant les conditions de travail sur un réacteur, les travaux ont repris dès lundi dernier. Les syndicats et le CHSCT, plutôt sceptiques face aux annonces de la direction, attendent des améliorations claires avant le lever le droit d'alerte.