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Revue de presse
Le ministère de l'écologie a publié récemment un guide technique relatif aux vibrations. Il revient sur les problématiques sur la santé et rappelle les dispositions réglementaires applicables, notamment la démarche de prévention.
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Selon la Cour de cassation, les employeurs doivent sanctionner lourdement le salarié qui se met en danger en manquant à son obligation de sécurité, quitte à avoir une logique de tolérance zéro. Et si vous ne le faites pas pour vous, faites-le pour lui !

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A l'occasion de la journée internationale des droits des femmes qui se déroule aujourd'hui, une série d'études ont été publiées. Toutes font les mêmes constats : les femmes subissent toujours une inégalité salariale par rapport aux hommes et la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle est encore bien difficile.
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Hier après-midi, Edouard Couty remettait officiellement son rapport sur le pacte de confiance pour l'hôpital. La rénovation de la place et du fonctionnement de l'hôpital s'accompagnerait bien sûr d'une nouvelle donne sur les conditions de travail. Parmi les propositions formulées : des CHSCT élargis qui s'occuperaient aussi des médecins et une refondation du dialogue social.
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La loi sur le dialogue social contraint les entreprises à négocier sur la qualité de vie au travail depuis le 1er janvier, mais elle ne les oblige pas à conclure d'accord sur le sujet. La question de la QVT va-t-elle stagner pour autant ? Beaucoup d'entreprises se lancent hors accord.
Revue de presse
Une note de service de la DGT du 24 janvier 2013 vient compléter celle du 9 mars 2010 organisant le contrôle et le signalement des équipements de travail non conformes dans le cadre de la surveillance du marché. Elle revient sur le bilan 2011 et sur les compétences et rôle de chacun.
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L'ISO 22301, norme relative aux exigences pour la gestion de la continuité d'activité est parue en juin 2012. Une version française de la norme devrait bientôt être publiée. Nous revenons ici, avec Sylvie Arbouy, chef de projet à Afnor normalisation sur le contenu de cette norme et les avantages d'une version française.
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Revirement de jurisprudence : un changement d'affectation intervenu pour violation, par un conducteur de tramways, d'une consigne de sécurité, n'est pas une sanction disciplinaire lorsqu'il a été décidé dans le seul but d'assurer la sécurité des usagers.
Chronique
Des agents sanctionnés pour avoir enfreint des consignes de sécurité ? Très bien, mais n'y avait-il pas, au moment où ils ont outrepassé ces consignes, des dysfonctionnements dans l'organisation ? Michel Llory nous relate une situation qu'il a expertisée.
Revue de presse
La loi Grenelle 1 a entériné le recensement des établissements accueillant des enfants et adolescents sur des sites potentiellement pollués par d'anciennes activités. Une circulaire du 4 mai 2010 et de nombreux documents viennent en aide pour expliquer et encadrer comment doivent être menés les diagnostics d'exposition.