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A l'analyse des données de la base Esope, la prévention des risques dans les établissements scolaires est encore balbutiante. Si on note des performances honnêtes dès lors qu'il s'agit d'obligations réglementaires (équipements incendie par exemple), le reste de la prévention se fait souvent de manière désorganisée.
Synthèses
Un nouveau décret vient modifier les dispositions relatives à la protection des travailleurs en milieu hyperbare. Il remplace le décret de 1990 et insère directement les dispositions dans le code du travail.
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La messe annuelle des services de santé au travail interentreprises portait sur leur contribution à la santé globale. La question divise toujours les professionnels du secteur. En témoignent les vives réactions lors des présentations d’actions qu’on peut qualifier de volontaristes, tels les dépistages par exemple.
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Les ETI et les grands groupes semblent outillés pour mettre en place une politique en la matière. Mais la stratégie est parfois encore développée de façon parcellaire.
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A l'occasion d'une table-ronde organisée par l'Anact sur la prévention des risques professionnels liés aux pesticides, différents représentants des organisations syndicales ont dénoncé les points faibles de la prévention et les actions qu'ils proposent pour y pallier.
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A la suite d'un accident sur un chantier, une entreprise est condamnée, en tant que personne morale, pour avoir permis la réalisation du dommage. Mais la Cour de cassation remet en cause cette condamnation et casse l'arrêt des juges en appel : la présomption de commission de l'infraction par la personne morale est remise en cause.