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L'Association Bilan carbone, propriétaire et gestionnaire de l'outil de comptabilité carbone de l'Ademe depuis octobre 2011, a été lancée officiellement hier. Le Président de l'association et député, Michel Havard, a notamment présenté hier ses trois grandes missions.

Pour les collectivités territoriales qui font ce choix, l'idée est de pénaliser dans les marchés publics les entreprises avec des travailleurs ne maîtrisant pas le français. Volonté affichée de cette "clause Molière" : favoriser les entreprises qui "garantissent la sécurité de leurs travailleurs".

L'association Amaris* avait saisi la DGPR et la direction de la sécurité civile afin de préciser la notion d'ERP difficilement évacuables qui sont normalement interdites dans certaines zones des PPRT. Mais cela n'était pas sans poser problème notamment dans le cas des écoles. Les directions ont répondu par une note de service.

L'Ademe vient de rendre public les conclusions du programme Particul'Air, une étude inter‐régionale de la pollution particulaire en zone rurale qui visait à améliorer la connaissance des niveaux de concentrations et des sources de particules et de HAP dans ces zones, encore très peu investiguées en France.

Revirement de jurisprudence : un changement d'affectation intervenu pour violation, par un conducteur de tramways, d'une consigne de sécurité, n'est pas une sanction disciplinaire lorsqu'il a été décidé dans le seul but d'assurer la sécurité des usagers.

Dix ans après la création du document unique (DU), les entreprises lui trouvent, après l'avoir fortement critiqué, un intérêt. Nous avons interrogé quatre responsables d'entreprises qui font part de leurs pratiques du DU.

L'institution d'un CHSCT s'impose à tout établissement d'au moins 50 salariés. Mais encore faut-il avoir des candidats ! En cas de carence, ce sont alors les délégués du personnel qui prennent la main.

La gestion territoriale des emplois et des compétences peut être l'occasion de travailler sur la qualité de vie au travail et la prévention des maladies professionnelles, afin de revaloriser des métiers et des filières délaissés. Exemple avec un retour d'expérience en Aveyron.

D'après Christophe Bon, contrôleur sécurité à la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, la prévention des risques professionnels dans les établissements de soins a besoin d'un vrai chef d'orchestre. C'est ainsi qu'il interprète les résultats de l'enquête menée en 2011 sur l'utilisation du document unique dans quelque 206 établissements de soins franciliens.

Depuis presque 2 ans, la haute autorité de santé (HAS) a lancé la check-list "sécurité du patient au bloc opératoire" afin d'améliorer la sécurité des patients. Lors de ces dernières journées d'études, la HAS a tiré un bilan de cette mise en place qui a des répercussions sur le travail en équipe et la culture de la sécurité.