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Cybermalaise, cyberintimidation, altérations cognitives… La polyexposition attachée aux lieux de travail immersifs liés aux technologies de réalité étendue (augmentée ou virtuelle) est encore trop peu étudiée, alerte un chercheur de l’ETUI dans une récente note technique. Il relève des « défis uniques » en matière de santé et sécurité au travail.

L'employeur qui manque à son obligation générale de sécurité ne peut se voir automatiquement reprocher le délit de blessures involontaires. Pour retenir la qualification de ce délit, l'employeur doit avoir manqué délibérément à une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement. Et non à une obligation générale.

Un rapport du Parquet général de la Cour de cassation recommande d'améliorer la coordination et le dialogue des différents acteurs du contentieux, de modifier l’organisation judiciaire au service de l’efficacité du traitement du contentieux de l’environnement et d'améliorer la réponse pénale et son suivi.

Si la baisse des consommations d’énergie constatée depuis un an est une avancée, elle n’est pas acquise. Dans les entreprises et collectivités, il semble nécessaire de réfléchir sur la dimension humaine et sensible du changement de comportements, pour donner du sens à des mesures prises dans l’urgence. Et ainsi les pérenniser, tout en développant une culture de la sobriété.

Outre les modalités de désignation des représentants du personnel militaire, et du président de la CCHPA commune, un arrêté du 23 décembre 2022 fixe les modalités d’exercice des attributions, d’information et de consultation des CCHPA.

Il y a un peu plus d’un an, la condamnation pour harcèlement moral institutionnel des ex dirigeants de France Télécom a été confirmé en appel. Mais comment des pratiques de management ont pu pousser une trentaine de salariés au suicide ? Quels acteurs se sont battus pour obtenir cette condamnation inédite ? Qu’en retenir ? C’est à ces questions que répond un documentaire de Jean-Pierre Bloc sorti en salle le 8 novembre.

Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez ci-après la solution des arrêts qui ont retenu notre attention au cours du dernier mois.

La majorité des cas d’inaptitude dans le BTP sont dus aux troubles musculosquelettiques. L’OPPBTP lance une campagne nationale pour les prévenir.