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Dans l'industrie de l'exploration d'hydrocarbures, les accidents du travail sont bien moins nombreux que dans les années 90. Mais le secteur évolue, vers l'offshore notamment. Pour améliorer l'analyse quasi-inexistante des risques que cela comporte, l'Ineris a sondé les bases de données étrangères.

Un CHSCT englobé dans la délégation unique du personnel nourrit toujours des réticences. Le projet de loi arrive aujourd'hui dans l'hémicycle, modifié en commission des affaires sociales. Les députés ont notamment prévu que le secrétaire de la DUP puisse être assisté d'un adjoint.

Qui veut que la pénibilité soit constatée par une évaluation médicale au cas par cas ? Ce candidat veut-il aussi un CHSCT fusionné dans une instance unique ? Et qui veut passer sous les 35 heures, parmi les 11 candidats ?... Avant d'aller au bureau de vote, faites le point sur les programmes. Quiz !

Le projet de loi sur le dialogue social crée des commissions interprofessionnelles qui pourront "débattre et rendre tout avis utile" sur les conditions de travail dans les TPE. Elles représenteraient 4,6 millions de salariés et auraient accès aux entreprises, sur autorisation de l'employeur.

La 10è semaine de la qualité de vie au travail de l'ANACT a débuté hier autour de nombreux événements, dont un colloque organisé en présence d'Henri Lachmann, Christian Larose et Muriel Pénicaud, co-auteurs du rapport « Bien-être et efficacité au travail » de 2010. Trois ans après, l'heure est au bilan. Les recommandations de ce rapport important ont-elle été prises en compte ?

L'INRS vient de récompenser quatre courts-métrages réalisés par des jeunes de lycées professionnels et CFA dans le cadre de son concours "Santé et sécurité au travail : de l'école au travail, à vos vidéos", lancé en septembre dernier. Membre du jury et chargé de mission à l'INRS, Laurent Théveny, en retient notamment que les jeunes ont des notions de sécurité "bien ancrées".

Lorsqu'un accident causé par un salarié entraîne le décès de ses collègues, l'employeur peut licencier l'intéressé pour manquement à son obligation de sécurité, soit par la voie disciplinaire, soit pour insuffisance professionnelle.

Pierre-Yves Verkindt nous rappelle l'évolution de la notion juridique de la responsabilité. Mais surtout il tente de préciser celle-ci en cas de co-activités notamment sur un chantier où les intervenants sont souvent multiples.

La DGT fait le point sur la surveillance du marché des machines dangereuses et définit les évolutions nécessaires en vue de répondre aux obligations de contrôles fixées par les règlements européens et assurer une meilleure effectivité du droit dans ce domaine.

Un rapport d’évaluation estime que les polices de l'environnement, même après leur réforme, restent d'une organisation administrative complexe, source de difficultés ou de blocage, et que cela rend peu envisageable toute simplification à court terme.