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La réglementation sur le risque électrique a été refondue depuis 2010 par une série de décrets et arrêtés, dans un objectif d'amélioration de la prévention. La Direction Générale du Travail (DGT) vient de publier une circulaire expliquant les nouveaux textes. Retour sur les grands traits de cette refonte réglementaire.

Policiers, pompiers, secouristes etc. Autant de métiers où le risque est inhérent à la profession. Dès lors, il est évident que le droit de retrait est forcément restreint. Mais ce n'est pas pour autant qu'il n'existe pas.

Santé au travail, égalité hommes / femmes, insertion des handicapés, comité de déontologie, les entreprises du médicaments ont décidé de mettre l'année 2011 sous le signe du management durable et responsable. Un effort bienvenu dans la tourmente des affaires de Mediator et autres Héparine... Mais est-ce suffisant ?

A l'occasion des Assises du CHSCT qui se sont tenues les 9 et 10 octobre derniers, l'INTEFP* organisait une table ronde sur l'accord santé sécurité au travail (SST) signé en 2009 dans la fonction publique et l'introduction des CHSCT dans la fonction publique. Comment évoluent les pratiques depuis ces changements importants ?

Deux arrêtés reprennent l'ensemble des textes réglementaires qui concernent les installations de stockage de liquides inflammables soumises à autorisation (rubrique n°1432), ainsi que les installations de chargement ou de déchargement desservant ces stockages (rubrique n°1434-2).

Quel rôle pour le maire dans le cadre de la prévention des risques professionnels ? Cette problématique a fait l'objet d'un colloque au cours du salon Edile à Nantes le 3 octobre, organisé par l'association des maires de France (AMF).

La Cour de cassation affirme l'obligation générale de sécurité qui pèse sur chaque salarié et qui joue, dans l'entreprise, même si les faits litigieux se produisent en dehors de l'exécution du travail. Une histoire qui ne manque pas de chien .

L'inspection du travail possède un "bon niveau de maîtrise des outils juridiques et relationnel" et réalise ses missions fondamentales, constate l'IGAS dans un rapport. Mais l'inspection générale des affaires sociales recommande davantage d'interventions dans les entreprises, les agents devant plus fréquemment participer aux réunions des CHSCT.

Pour la Cour des comptes, qui publiait un rapport lundi 13 juin, il faudrait interdire dans la loi l'introduction d'alcool sur le lieu de travail. Il est aussi urgent de mener des actions de prévention dans les entreprises concernant les consommations nocives d'alcool.

En 2010, face à l'urgence de la situation, les grandes entreprises ont été invitées à négocier un accord ou un plan d'action sur les risques psychosociaux. Aujourd'hui, la question pourrait bien être englobée dans celle plus large des conditions de travail et de la qualité de vie au travail.