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La sous-traitance apparaît encore comme l'un des secteurs les plus "accidentogène", les exemples d'actualité ne manquent pas. Pour assurer la sécurité entre les entreprises lors de situations de co-activité, le respect des procédures réglementaires est primordial. Avant de traiter des retours d'expériences sur la sous-traitance, revenons d'abord sur le Plan de prévention.

Dans une récente note, la direction générale du travail précise la définition des travaux relevant de la sous-section 4. Elle revient aussi sur le cas particulier des diagnostiqueurs et tire les conclusions de la campagne Carto amiante. Dans certains cas, les entreprises peuvent être dispensées de mesurer l’empoussièrement lors de la mise en place du processus.

Chaque lundi, retrouvez l'initiative d'une entreprise qui a su se servir d'un audit environnemental pour mettre en place des mesures concrètes et faire évoluer une partie de son activité. Cette semaine : la communication.

Le conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses est une fonction qui a été créée en 2001 par la règlementation sur l'ADR. Claude Cazé et Stéphane Petit, président et vice-président de l'ACSTMD reviennent pour nous sur les missions et l'importance de cette fonction obligatoire pour nombre d'entreprises.

Ce qu'on sait de la CSSCT, c'est qu'elle doit être instituée dans les entreprises et les établissements distincts de 300 salariés et plus. Elle est composée d'au moins 3 membres. Elle est présidée par l'employeur. Et elle exerce les missions que lui délègue le CSE. Et c'est tout ! Le reste est à négocier. Voici un panorama des accords qui ont retenu notre attention.

Le gouvernement a fait adopter un projet de loi travail tel qu'amendé par la commission des affaires sociales. Des évolutions envisagées par les députés pour la séance publique ont été ajoutées. Mais deux points polémiques n'ont pas bougé.

La 2ème édition du salon des achats responsables « Buy & Care » à Pollutec, est l'occasion pour les acheteurs de découvrir des produits et services ayant un bénéfice écologique réel ou reconnus pour leur démarche d'éco-conception. Les produits, services et techniques de nettoyage durables en font partie. Comment se présentent-ils et quels sont les freins à leur utilisation ?

Faut-il signer un accord sur les risques psychosociaux ? Le renégocier ? Ou lui préférer un accord QVT ? Philippe Douillet, de l'Anact, fait pour nous le bilan des nombreux accords RPS conclus il y a 4 ou 5 ans. Avant que le burn-out ne devienne un terme d'usage courant.

Chaque année, 13% de nouveaux cas de TMS sont indemnisés. Mais avant d'en arriver là, le salarié doit parfois lancer une procédure, et donc, par le tribunal des affaires de Sécurité sociale (TAS). C'est de plus en plus souvent le cas, selon Michel Ledoux, avocat spécialisé en santé au travail, qui plaide régulièrement la faute inexcusable de l'employeur.

Comment le manager de proximité peut-il faire émerger au sein de ses équipes cette qualité de vie au travail dont on parle tant ? Pas tout seul, et pas sans latitude décisionnelle, répond l'Anact. Sur le sujet, il faut suivre l'ANI de juin 2013, estime encore l'agence.