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Il y a deux jours nous vous présentions la fonction de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses. Pour accéder à cette fonction, il est nécessaire d'être titulaire d'un titre spécifique qui s'obtient sur examen. En 7 ans, le niveau s'est considérablement amélioré et la réussite à l'examen nécessite une solide préparation.

La proposition de loi sur la santé au travail a été définitivement adoptée. Pour ce, les députés ont dû accepter des modifications du Sénat, et ont remis certaines de leurs dispositions initiales. Des rédactions de compromis ont été trouvées. Notamment sur les nouvelles exigences concernant le document unique. Viendra maintenant le temps des textes d'application.

En Amérique du Nord, on les étudie depuis les années 70. En France, aucun chercheur ou presque ne s'était penché sur les risques psychosociaux dans la police avant janvier 2013. Date à laquelle Jean-Sébastien Colombani a commencé un doctorat sur le sujet, au sein de l'école nationale supérieure des policiers. Il nous a parlé de son travail, premier du genre mené en France.

Françoise Papacatzis, préventeur interne chez Dupont de Nemours France, se consacre entièrement à la prévention des risques psychosociaux. Encourager le lien social, mettre en place une structure claire et assurer la reconnaissance : elle nous raconte tous les outils qu'elle a mis en place.

Les modifications apportées au décret de 1985 relatif à la santé-sécurité dans la fonction publique territoriale par le décret du 3 février 2012 portent notamment sur les acteurs de la prévention. A commencer par les ACMO qui deviennent des assistants et des conseillers de prévention. Nous revenons ici sur les obligations et les modalités de désignation de ces agents.

Difficile d'y voir clair avec les habilitations électriques. Qui doit l'avoir ? Qui la délivre ? Dans tous les cas, impossible de court-circuiter l'analyse des risques et les principes généraux de prévention. On fait le point avec l'INRS.

Un salarié est licencié pour inaptitude physique. Il soutient que des stagiaires ont été recrutés pour réaliser des tâches qu'il pouvait exécuter. L'obligation de reclassement a-t-elle bien été respectée ? Oui, répond la Cour de cassation dans un arrêt du 11 mai.

À la fin des années 1970, Michel Llory participe à l'élaboration de ce qui constitue aujourd'hui les bases de la sécurité industrielle moderne, en travaillant sur les facteurs humains et l'ergonomie, la culture de sûreté, le retour d'expérience... Depuis, les pressions de production prennent régulièrement le pas sur les mesures de sécurité. Au risque de nous renvoyer 50 ans en arrière.