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Revue de presse
29/02/2012
L'Ademe vient de rendre public les conclusions du programme Particul'Air, une étude inter‐régionale de la pollution particulaire en zone rurale qui visait à améliorer la connaissance des niveaux de concentrations et des sources de particules et de HAP dans ces zones, encore très peu investiguées en France.
Revue de presse
06/03/2009
Tout salarié a le droit de cesser le travail en cas de danger grave et imminent. Si l'exercice du droit de retrait est conditionné à la présence de plusieurs éléments, la réglementation autorise cependant une marge d'erreur. C'est ce que rappelle la Cour d'appel de Nancy dans une affaire où un salarié, après avoir exercé son droit de retrait, a été licencié pour faute grave.
Revue de presse
15/01/2013
La deuxième vague de diagnostics des sols et des lieux accueillant les enfants et adolescents vient d'être lancée par la publication de la circulaire du 17 décembre 2012 des ministres de l'Éducation, de la Santé, de l'Écologie et de l'Agriculture. Le texte fixe un calendrier précis pour sa mise en œuvre.
A la une
31/03/2011
Pendant deux jours, se tient à Bruxelles, le congrès européen "Nouvelles conditions de travail : nouveaux risques pour la santé et la qualité de vie" co-organisé par l'AEPS et le Cnam. Il symbolise le point de départ d'un "think tank" européen sur les questions de santé au travail. Guy Kekhut, responsable de l'équipe d'organisation nous en détaille les tenants et aboutissants.
Synthèses
23/01/2012
L'institution d'un CHSCT s'impose à tout établissement d'au moins 50 salariés. Mais encore faut-il avoir des candidats ! En cas de carence, ce sont alors les délégués du personnel qui prennent la main.
Paroles de
21/03/2011
Comment réagit-on aux événements survenus au Japon quand on est secrétaire du CHSCT d'un établissement nucléaire ? Nous avons posé la question à Jean-François Olive, secrétaire du CHSCT du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) de Saclay (Essonne). Interview.
Revue de presse
23/02/2011
L'InVs vient de publier le bilan sur la surveillance des accidents avec exposition au sang (AES) dans les établissements de santé français en 2008. Il apparaît notamment que le nombre d'AES a baissé.
A la une
26/11/2012
Les branches professionnelles et les entreprises devaient avoir conclu un accord sur la prévention de la pénibilité avant le 1er janvier 2012. La DGT vient de dresser un premier bilan. Seules 11 branches ont signé un accord et 1422 entreprises se sont dotées d'un accord ou d'un plan d'action.
A la une
19/01/2017
Une politique climato-compatible pourrait générer une création nette d’un million d’emplois si l’on en croit un rapport – militant – qui vient d’être publié. Parmi les conditions de réussite : accompagner les territoires et les secteurs qui en ont besoin.
A la une
17/09/2018
Le texte, publié début août, instaure le principe d'un "droit à l'erreur" et met en place des dispositions visant à améliorer les relations entre les usagers et l'administration. Il instaure par exemple le droit à régularisation en cas d'erreur, qui permet de ne pas être sanctionné lorsqu'on méconnaît pour la première fois une règle applicable. Ou encore le droit à demander un contrôle, les conclusions de ce contrôles devenant opposables à l'administration. Explications.