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Un décret du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements est paru au JO du 17 décembre. Mises à part quelques nouveautés, ce décret est surtout l'occasion de codifier les dispositions des décrets de 1913 et 1995 qui sont ainsi abrogés.

Les seuils d’application et le contenu de la déclaration de performance extra-financière incombant aux grandes SA ont été publiés en août. La déclaration devra être insérée dans les rapports de gestion des exercices ouverts à partir du 1er septembre. Parmi les sociétés non cotées, seules les plus grandes sont concernées.

Le ministère de l'écologie a publié récemment un guide technique relatif aux vibrations. Il revient sur les problématiques sur la santé et rappelle les dispositions réglementaires applicables, notamment la démarche de prévention.

A l'occasion des Assises nationales des ACMO et des ACFI organisées hier par l'association ResPECT, nous avons interrogé le préventeur des risques professionnels de la ville de Bondy (Seine-Saint-Denis), Emilien Chérencé. La ville, qui est partie de loin, a réussi à construire son propre système de prévention.

Pierre Matas, ACMO* à la ville de Tulle, issu du Génie civil, était volontaire pour animer la sécurité de plus de 400 agents de tous les corps de métier. Quatre ans plus tard, il nous communique une expérience originale.

La loi Grenelle 1 a entériné le recensement des établissements accueillant des enfants et adolescents sur des sites potentiellement pollués par d'anciennes activités. Une circulaire du 4 mai 2010 et de nombreux documents viennent en aide pour expliquer et encadrer comment doivent être menés les diagnostics d'exposition.

La prévention des risques liés aux solvants était au cœur d'un colloque organisé à Dijon le 29 avril. L'occasion de rappeler que leur remplacement par des produits moins dangereux n'a rien d'utopique. Et quand la substitution s'avère impossible, la prévention s'impose pour protéger les opérateurs. Un guide* de bonnes pratiques vient tout juste d'être publié sur le sujet.

actuEL-HSE.fr prend des vacances mais vous pouvez continuer à nous lire à travers nos archives. Voici une sélection des sujets qui ont marqué l'année 2008-2009 et des articles, parfois étonnants qui ont eu le plus de succès !

GDF-SUEZ vient de signer deux accords de groupe européens : l'un sur la santé et la sécurité, l'autre sur la gestion prévisionnelle des emplois (GPEC). L'accord sur la santé crée une nouvelle instance de suivi directement rattachée auprès du comité exécutif du groupe, nous explique Guy Masmonteil, négociateur CGC et secrétaire adjoint du comité d'entreprise européen.

Dans un avis du 25 juin, l'Afsset recommande un renforcement immédiat des actions de prévention pour les travailleurs exposés au formol (formaldéhyde). L'Agence insiste notamment sur l'urgence à mettre en oeuvre des solutions de substitution. Mais dans certains secteurs la substitution est impossible. L'exemple des actions entreprises au GRC de Limonest.