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Les accidents du travail sont la source d'un contentieux important. Vous trouverez ci-après la solution des arrêts qui ont retenu notre attention au cours du dernier mois.

A l'occasion d'une conférence sur les risques psychosociaux et la formation organisée par l'Anact et le Garf (groupement des acteurs et responsables de la formation), Stephan Pezé, doctorant à l'Université de Dauphine est venu présenter l'avancée de ses travaux concernant la pertinence de la formation des managers pour prévenir les risques psyschosociaux.

Les risques psychosociaux (RPS) sont-ils en augmentation dans les entreprises avec les nouvelles organisations et le travail hybride ? Comment les identifier et les prévenir ? Comment le CSE peut-il aborder cet enjeu pour améliorer les choses ? Les réponses du sociologue du travail Wilson Cordier, expert chez Secafi, qui vient de rédiger pour le cabinet du Groupe Alpha un guide "Agir pour l'amélioration des conditions de travail" sur le sujet.

La directive CSRD est désormais transposée en droit français à la suite de la publication d’une ordonnance datée du 6 décembre. Mais des textes d’application restent attendus d’ici la fin du mois pour connaître l’ensemble des tenants et aboutissants de ce premier exercice de transposition.