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A l'occasion des journées d'actualités d'Elegia*, lundi 18 juin dernier, Michel Ledoux, avocat associé du cabinet Ledoux spécialisé dans les accidents du travail, est revenu sur les récents changements intervenus dans la perception des risques professionnels, notamment concernant la santé mentale. Une parole optimiste pour la position des préventeurs.

La Cour de cassation vient d'admettre que le harcèlement moral peut donner lieu à deux préjudices distincts. Celui résultant du harcèlement lui-même et l'autre lié aux manquements de l'employeur à son obligation de sécurité. Pour Cédric Uzan-Sarano, avocat au Conseil qui a défendu le salarié, cet arrêt présente des vertus didactiques.

Si, dans 80 % des cas, l'erreur est humaine, cela veut-il dire que, pour trouver la solution, il faut se focaliser sur la personne responsable de cette erreur, ou sur un petit groupe de personnes ? Responsables et décideurs auraient tendance à privilégier cette piste, analyse Michel Llory.

Un planning précis non contredit par l’employeur suffit à prouver l’existence d’heures supplémentaires, même si l'employeur fait valoir qu'il n'avait jamais donné son accord pour que son salarié fasse ces heures supplémentaires. Rappel des limites posées par la jurisprudence de la Cour de cassation.

Trop de travail et le sentiment de ne pas avoir les moyens d'y faire face : en 2007, un technicien de Renault, qui avait déjà été hospitalisé pour souffrance au travail, se donnait la mort en se noyant dans un étang proche du technocentre de Guyancourt. Ce décès est dû à Renault, a jugé la cour d'appel de Versailles en retenant la faute inexcusable de l'employeur.

Avant même l'adoption récente des dispositions sur la pénibilité, certaines entreprises planchaient déjà sur la réduction de la pénibilité. C'est le cas de la Société Alsacienne de Meubles (SALM) qui produit les marques Schmidt et Cuisinella sur 4 sites de production en France. Baptiste Aldosa, l'un des animateurs HSE de la SALM, nous présente la démarche initiée en 2009.

La Française des Jeux a reçu le prix de l'initiative RH 2012 pour son projet de bien être au travail. Pierre-Marie Argouarc'h, DRH de la française des jeux, nous explique la démarche mise en oeuvre par l'entreprise.

Vous souhaitez obtenir une subvention pour financer des actions de prévention de la pénibilité ? Vous pouvez dès à présent solliciter le Fonds national dédié à la pénibilité en répondant à leur appel à projets. Nous vous donnons toutes les informations nécessaires pour mener à bien cette démarche.

Sept ans après la catastrophe d'AZF, les PPRT tardent à se mettre en place. Les Assises Nationales des Risques Technologiques organisées à Douai le 16 octobre dernier ont été l'occasion de revenir sur les raisons de ce retard, les difficultés éprouvées par les parties prenantes et les actions possibles pour améliorer leur élaboration.

Le SAMU des Hauts-de-Seine (en région parisienne) organisait ce début de semaine les JAMU, Journée d'aide médicale urgente en médecine du travail. L'occasion de revenir sur le rôle du SST - le Sauveteur secouriste au travail- dans l'entreprise, premier maillon de la chaîne de secours.