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Le CSE a son rôle à jouer dans cette période d'épidémie de coronavirus. Qu'en est-il de ses consultations et de son action vis-à-vis des salariés ?

Amélie de Montchalin et Agnès Pannier-Runacher se partagent les attributions de Barbara Pompili, ancienne ministre de la transition écologique, mais aussi celles de Jean-Baptiste Djebbari, ancien ministre chargé des transports et de Bérangère Abba, auparavant secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité. Sans oublier celles d'Emmanuelle Wargon, précédemment ministre chargée du logement.

Selon le baromètre de l’absentéisme et de l’engagement réalisé par Ayming, 2018 a connu une large progression des arrêts longue durée : + 10 % par rapport à 2017. Reste que les entreprises prévoient encore peu de mesures pour faire face à ces absences.

Face à la pandémie due au SARS-CoV-2, nous tenterons autant que possible dans nos prochaines éditions de répondre aux questions pratiques que vous vous posez, en tant que responsables de la santé et de la sécurité dans votre entreprise ou en tant qu'employeur. Aujourd'hui : faut-il mettre à jour le DUERP ? Oui, puisqu'il traduit votre évaluation des risques et la mise en place des mesures de prévention prises. Qui doivent commencer, désormais, par l'organisation massive du télétravail.

"Lorsque la crise survient, vous allez vous sentir très seul, avec une avalanche d'infos", prévient Hélène Moumrikoff, déléguée générale du Gesip. Ces premiers instants sont pourtant essentiels. Pour cela, une seule solution : bien se préparer, avoir répété, simulé, encore et encore. Le Gesip accompagne les grosses industries depuis maintenant 65 ans. Ses experts nous donnent quelques conseils très pratiques.

Une société peut à la fois être condamnée pour homicide involontaire et pour infraction aux règles de sécurité, sans que les juges méconnaissent le principe "non bis in idem" qui signifie que nul ne peut être poursuivi ou puni pénalement à raison des mêmes faits. Explications.

Organisation, contenu, fonctionnement : la BDES, base de données économiques et sociales, peut désormais être négociée assez librement dans l'entreprise, ce qui peut jouer en défaveur des représentants du personnel du nouveau CSE – comité social et économique issu de la fusion des DP, CE et CHSCT. Le décret prévoit les dispositions supplétives. Détail du texte.

Le nouvel organisme, né de la fusion de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, est l'aboutissement d'une réflexion engagée depuis une dizaine d'années.