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Une étude sur les conditions de travail spécifiques aux conducteurs routiers vient d'être publiée sur le site du Commissariat général du développement durable. Elle aborde la formation, les accidents du travail, la durée du travail ou encore le travail de nuit.

La mise en consultation des textes encadrant les futures obligations du dispositif, un an avant l'entrée en vigueur de la prochaine période prévue en janvier 2022, vient aider les acteurs à se préparer aux évolutions à venir. Parmi elles : la hausse de 12,5 % du volume total de l'obligation ou la réduction des bonifications et "coups de pouce".

Organisation, contenu, fonctionnement : la BDES, base de données économiques et sociales, peut désormais être négociée assez librement dans l'entreprise, ce qui peut jouer en défaveur des représentants du personnel du nouveau CSE – comité social et économique issu de la fusion des DP, CE et CHSCT. Le décret prévoit les dispositions supplétives. Détail du texte.

La Cnil a mis en demeure plusieurs organismes qui avaient recours à des badgeuses photo pour contrôler l'activité de leurs salariés ou agents. La collecte obligatoire et systématique plusieurs fois par jour, de la photographie des salariés à chacun de ses pointages apparaît excessive, souligne la Cnil.

Le ministère a communiqué sur le site travailler-mieux, un ensemble de documents faisant le point sur les règlementations relatives à l'amiante. Ils présentent notamment les changements règlementaires à venir et rappellent le calendrier prévu pour les évolutions en matière de formation.

Ils devaient au départ servir d'appui technique aux discussions du Coct, mais les partenaires sociaux n'en ont pas voulu. Le gouvernement, lui, a maintenu la mission en parallèle. Objectif : avoir des éléments précis pour éventuellement mettre en œuvre les propositions du rapport Lecocq. La mission Expert-Lanouzière-Seiller a remis son travail, et nous avons pu consulter le document.

Une initiative de la CRAM Alsace-Moselle est à l'origine d'un projet organisant et favorisant la formation à la prévention des risques des nouveaux arrivants dans une entreprise. Bernard Leseux, Ingénieur-conseil régional adjoint nous en détaille les objectifs et la mise en oeuvre.

Le ministère du travail a publié la semaine dernière le rapport annuel 2010 de l'inspection du travail. Il montre que le thème d'intervention majoritaire de l'inspection est la santé sécurité au travail, avant le contrat de travail ou encore l'emploi-formation.

A l'occasion des 10è Journées d'Etudes et Formation du GIT (Groupement des infirmiers du travail) organisées récemment, Régis Accart, chef de projet à l'OPPBTP* est revenu sur les outils "DIANA-BTP". Présentation de ces outils relatifs à l'accueil et l'intégration des nouveaux arrivants dans le BTP.