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Le groupe Afnor et l'Ecole des Mines de Paris ont présenté hier, en avant-première, les résultats de l'enquête nationale qu'ils ont menée sur le métier de préventeur. Avec plus de 800 préventeurs interrogés, l'enquête permet de cerner les profils des préventeurs, des PME jusqu'aux grands groupes, et d'identifier les besoins nouveaux de la fonction.

Etablir le lien entre la maladie et l'exposition professionnelle n'est pas une mince affaire. Pour lutter contre le phénomène de sous-déclaration des maladies professionnelles et améliorer la coordination entre les professionnels, des actions de sensibilisation au repérage de ces maladies s'organisent auprès des médecins généralistes et spécialistes.

Les salissures engendrées par le travail des métaux (lubrifiants, copeaux, antirouille…) doivent être éliminées par lavage. Ce processus utilise encore des solvants chlorés, dangereux pour la santé. Il convient de les substituer. Le comité technique national des industries de la métallurgie vient d'adopter dans ce sens une recommandation de la Carsat Rhône-Alpes.

A l'analyse des données de la base Esope, la prévention des risques dans les établissements scolaires est encore balbutiante. Si on note des performances honnêtes dès lors qu'il s'agit d'obligations réglementaires (équipements incendie par exemple), le reste de la prévention se fait souvent de manière désorganisée.

Las des coupes budgétaires, manques d’effectifs et changements réguliers d’organisation, des agents de la fonction publique territoriale craignent que les collectivités se dérobent à leur obligation de sécurité en faisant peser sur les épaules des managers la santé au travail de leurs subalternes. Débat délicat et dialogue difficile entre les concernés.

En novembre dernier, la Cour de cassation infléchissait sa jurisprudence sur l'obligation de sécurité de résultat, en tenant compte des mesures de prévention prises par l'employeur. Appliquant cette évolution au harcèlement moral, elle précise ce qu'elle entend par prévention.

Un nouveau décret vient modifier les dispositions relatives à la protection des travailleurs en milieu hyperbare. Il remplace le décret de 1990 et insère directement les dispositions dans le code du travail.

Les professionnels "reconnus garants de l'environnement" via le label RGE sont aujourd'hui 35 000. Et la liste des candidats s'allonge depuis que le recours à un artisan labellisé conditionne l'accès à certaines aides financières. Mais le jeu en vaut-il la chandelle pour les entreprises ?

En 2015, les comités hygiène et sécurité des collectivités comptant plus de 200 agents deviendront CHSCT, et à partir de 50 agents, l'instance devra exister. Alors que dans le privé, l'instance connaît la crise de la trentaine et se pose des questions sur son évolution, deux millions d'agents vont avoir l'occasion de se saisir d'un outil nouveau pour eux.

Le comité d'hygiène et de sécurité est, pour les collectivités et les établissements publics, le pendant du CHSCT dans les entreprises privées. Son organisation, son rôle, ses missions et ses droits sont cependant différents. Voici un rappel de ces principales caractéristiques et des problématiques qu'il soulève aujourd'hui.