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La mise à disposition d'un équipement de travail adapté doit tenir compte des conditions concrètes du chantier. Dans cette affaire, la faute caractérisée de la directrice d’agence est retenue pour homicide involontaire d’un salarié qui est décédé d’un accident du travail alors qu’il conduisait une chargeuse lors de la réalisation d’un chantier d’entretien de la rive d’un cours d’eau.

Consignes absurdes, chaises empilées en guise d'escabeau, échafaudages fragiles comme des châteaux de carte, arcs électriques spectaculaires ou encore dérapages incontrôlés de monobrosses : le site internet de Jérôme Caron, consultant HSE, regorge de situations qui prêtent à sourire, à rire… et à informer ? Le débat est parfois vif chez les responsables HSE.

De nombreux risques professionnels sont présents dans un Centre hospitalier, comme le montrait, hier, au salon Prévent'Ouest, Brice Loddé, médecin au sein du Service de santé au travail du CHRU de Brest. Retour sur les principales actions mises en place au CHRU de Brest pour prévenir ces risques.

Les nanomatériaux suscitent de nombreux espoirs notamment dans les domaines de la santé et des nouvelles technologies de l'énergie. Le développement rapide de cette industrie naissante ne se fera toutefois que si les risques éventuels sont maîtrisés. François Tardif du CEA de Grenoble, nous explique la nature de ces risques et les moyens de protection du personnel exposé.

Etablir le lien entre la maladie et l'exposition professionnelle n'est pas une mince affaire. Pour lutter contre le phénomène de sous-déclaration des maladies professionnelles et améliorer la coordination entre les professionnels, des actions de sensibilisation au repérage de ces maladies s'organisent auprès des médecins généralistes et spécialistes.

Promouvoir la qualité de vie au travail peut booster les performances économiques, soutient le think tank Terra Nova dans une note volumineuse récemment publiée. À condition que l'entreprise place au centre de sa démarche la promotion d'une plus grande autonomie accordée aux salariés.

En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.

D'ici la fin de l'année, chaque employeur de la fonction publique – État, territoriale ou hospitalière – devra avoir fait un diagnostic des risques psychosociaux, pour mettre en œuvre un plan de prévention en 2015. L'obligation découle de l'accord-cadre décroché il y a cinq mois. Le ministère détaille la méthologie souhaitée dans plusieurs documents de support

Pour Gilbert Houngbo, directeur général adjoint de l'OIT, instaurer un devoir de vigilance pour les sociétés mères, pourquoi pas. Mais il estime qu'il faut aussi mobiliser élus et syndicats, afin d'"agir sur toute la chaîne". Une conviction qui s'appuie sur la gestion de l'après Rana Plaza.

Un décret du 12 novembre (2010-1408) vient réorganiser la lutte contre les événements indésirables associés aux soins. Il a notamment pour but de renforcer la collaboration entre commission et conférences médicales d'établissement. Il crée en outre la fonction de coordinateur de la gestion des risques associés aux soins.