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Alors que les branches tardent à sortir les référentiels devant guider les entreprises sur l'application du compte pénibilité, Maria Le Calvez, experte risques physiques chez Secafi, appelle CE et CHSCT à travailler ensemble.
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"Respectueux de l'environnement", "écologique"… Des termes qui sont souvent à nuancer dans la pub. L'ARPP veille. Avec un taux de conformité de 93% aux règles de la publicité responsable, la vague de "greenwashing" observée en 2009 semble terminée.
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Sur 43 accords regroupant les IRP conclus en 2016 et 2017 en application de la loi Rebsamen, la moitié des textes préservaient l'autonomie du CHSCT, observe la Dares. Explications.
Paroles de
Renault a été jugé responsable du suicide d'un ingénieur survenu en octobre 2006 au Technocentre de Guyancourt (Yvelines). L'avocate de la veuve du salarié, Rachel Saada, nous explique la portée de cet arrêt de la cour d'appel de Versailles qui reconnaît la "faute inexcusable" de l'entreprise. Interview.
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Les nouvelles versions 2019 des textes internationaux ADR, ADN et RID sur le transport de marchandises dangereuses par voies terrestres sont désormais en vigueur, et entraînent une actualisation de l'arrêté TMD applicable en France. De nouvelles dispositions concernent le conseiller à la sécurité, les citernes-fixes, les matières corrosives ainsi que le renforcement des règles applicables aux batteries au lithium.
Revue de presse
En pleine période estivale, le ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche publie son dossier annuel relatif à la prévention des incendies de forêt. L'occasion de revenir sur la politique de prévention en France et l'importance de la surveillance et l'équipement des forêts alors qu'au même moment, la gestion des incendies en Russie est mise en cause.
Revue de presse
2009 a aussi été la première année d'exécution du plan national d'actions coordonnées (PNAC) pour la branche risques professionnels de l'assurance maladie. L'organisme dresse donc un bilan de cette première année de son plan quadriennal (2009-2012).
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Quel est le rôle des intercommunalités en matière de gestion des risques majeurs ? C'est à cette question que l'IRMa, l'Institut des risques majeurs de Grenoble, fournit des éléments de réponses clés pour les acteurs publics, suite à une enquête menée auprès de 64 intercommunalités. Explications avec le directeur de l'IRMa, François Giannoccaro.