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L'inaptitude n'en finit pas d'alimenter le contentieux devant la Cour de cassation. Plus d'une vingtaine d'arrêts en 1 mois sur ce thème. Si la plupart des solutions dégagées ne sont pas remises en cause par la loi travail, certaines devraient évoluer. Aujourd'hui : la question du reclassement.

Rares sont les associations professionnelles dédiées au secteur QHSE. Une petite nouvelle s’est créée en Ile-de-France : Epsilon QSE. Elle ambitionne de permettre un échange des pratiques et une réflexion sur l'évolution du métier.

La prévention des RPS est une obligation légale pour l’entreprise. Mais lorsqu’il est trop tard, comment faire face aux RPS ? Le cas échéant, devant le juge, comment limiter la responsabilité de l’entreprise ? Les conseils aux entreprises d’avocats spécialistes, en matière de situations précontentieuse et contentieuse.

Réunie en congrès ce week-end à Paris, l'association Santé et travail, qui regroupe des médecins du travail, a critiqué la réforme des services de médecine du travail projetée par le ministre Xavier Darcos.

Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a rendu son avis relatif à la sécurité des travailleurs lors de l'exposition aux nanotubes de carbone le 7 janvier 2009. Il formule plusieurs recommandations, telles que le confinement strict pour la production et l'utilisation des nanotubes de carbone ou le repérage des situations d'exposition.

L'INRS et les Carsat avaient lancé en 2007 un outil d'évaluation des pratiques en santé et sécurité dans les entreprises. Beaucoup utilisé, il avait pourtant une faiblesse : il n'était pas adapté aux petites entreprises (TPE/PME de moins de 50 salariés). Début 2012, de nouveaux outils ont donc vue le jour pour pallier ce manque. Retour sur leur fonctionnement.

A partir du 1er décembre 2009, le CTCPA, réseau de centres techniques de l'agroalimentaire, lance officiellement un service permanent de coordination de gestion de crise via un numéro d'urgence. Anne-Gaelle Mellouet, coordonnatrice prévention et gestion de crise au CTCPA d'Avignon, revient pour nous sur la genèse, l'objectif et le fonctionnement de ce service.

Un rapport de l'InVS fait le point sur l'exposition environnementale à l'amiante chez les personnes riveraines d'affleurements de roches amiantifères en France continentale. Il ressort, qu'en l'état, il n'y a pas de risque sanitaire réel.

Quelques mois avant le premier salon Préventica de 2010 sur la maîtrise des risques et de la prévention qui se déroulera à Marseille, les organisateurs ont présenté les grandes lignes et tendances de Préventica pour l'année qui vient. Au programme: 120 conférences, 400 exposants et une nouveauté avec un espace dédié aux problématiques des établissements de santé.

La réforme de la médecine du travail impose à toute entreprise de désigner un référent sécurité "pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels". La circulaire ministérielle apporte quelques éclaircissements sur ce "nouveau" préventeur.