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Revue de presse
19/01/2009
Un rapport de l'InVS fait le point sur l'exposition environnementale à l'amiante chez les personnes riveraines d'affleurements de roches amiantifères en France continentale. Il ressort, qu'en l'état, il n'y a pas de risque sanitaire réel.
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25/11/2014
"La création du compte personnel de prévention de la pénibilité est une opportunité pour mieux articuler les questions d'emploi, les ressources humaines, la santé-sécurité, et le travail", estime Olivier Liaroutzos, de l'Anact, qui se prépare à accompagner les entreprises, en travaillant notamment sur l'organisation du travail. Pour d'abord prévenir l'usure.
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21/01/2009
Une entreprise, lorsqu'elle est maître d'ouvrage d'une opération de construction, ne doit pas oublier de désigner un coordonnateur santé-sécurité sous peine d'engager sa responsabilité pénale si un accident survient sur le chantier.
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30/11/2012
L'INRS et les Carsat avaient lancé en 2007 un outil d'évaluation des pratiques en santé et sécurité dans les entreprises. Beaucoup utilisé, il avait pourtant une faiblesse : il n'était pas adapté aux petites entreprises (TPE/PME de moins de 50 salariés). Début 2012, de nouveaux outils ont donc vue le jour pour pallier ce manque. Retour sur leur fonctionnement.
Revue de presse
01/07/2009
Alors que se tient aujourd'hui, en présence de Mme Bachelot, un colloque sur la grippe A et la politique de lutte pandémique française, le ministère du Travail vient de publier une circulaire relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale. Il recommande aux médecins du travail de bâtir des plans d'actions prévoyant les mesures de prévention.
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16/11/2012
La réforme de la médecine du travail impose à toute entreprise de désigner un référent sécurité "pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels". La circulaire ministérielle apporte quelques éclaircissements sur ce "nouveau" préventeur.
Revue de presse
10/12/2008
Les pesticides sont aujourd'hui au cœur des préoccupations sociétales. Grenelle de l'environnement, Plan Ecophyto, nouvelle législation européenne sur les pesticides…C'est dans ce contexte qu'une proposition de loi a été présentée fin septembre visant à réduire l'utilisation des pesticides et les risques liés à cette utilisation.
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01/12/2011
Pour être autorisé à exploiter une installation classée (ICPE), le pétitionnaire doit démontrer qu'il a les capacités techniques et financières. Cette règle, classique du droit de l'environnement, s'est vérifiée dans plusieurs décisions récentes et notamment dans un arrêt de la Cour administrative d'appel de Lyon de novembre.
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24/12/2014
L'Assemblée nationale a adopté hier, par 314 voix pour et 219 contre, le projet de loi sur la transition énergétique. Le texte doit encore être examiné par le Sénat, puis sans doute dans le cadre d'une commission mixte paritaire, avant d'être définitivement adopté. En séance publique, les députés ont notamment renforcé les obligations des entreprises en matière de transport.
Revue de presse
09/06/2009
Dans la nuit de samedi 6 juin à dimanche 7 juin, le Sénat a adopté la loi sur la réforme de l'hôpital. Le texte votée est très différent de celui validé par l'Assemblée Nationale. Outre les aspects de gouvernance qui cristallisent encore les mouvements de contestation, voici quelques-uns des autres changements apportés.