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Toute cette semaine, nous vous proposons des éditions sur les sujets essentiels de ces derniers mois. Expliquant les enjeux et évolutions réglementaires actées ou en devenir, ces dossiers continueront à faire parler d'eux et à impacter votre métier à la rentrée.

La troisième période de fonctionnement des certificats d'économies d'énergie a débuté le 1er janvier 2015, pour une période de trois ans, avec une obligation de 700 TWh cumac. Le dispositif se veut plus simple et plus clair. Il sera notamment basé sur un système déclaratif, avec un contrôle a posteriori.

Dans son rapport 2009, l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, a renouvelé son enquête sur la mise en place des plans particuliers de mise en sûreté dans les écoles (PPMS). Si leur nombre n'a pas évolué, les exercices eux ont été plus nombreux.

Dix jours après la parution du recensement des menaces environnementales pour la santé publique de l'InVS, l'assemblée permanente du Conseil de l'Europe (APCE) débattait ce vendredi sur les risques sanitaires liés à l'environnement. Elle invite les Etats membres à élaborer des politiques de prévention globales et intenses.

Rares sont les associations professionnelles dédiées au secteur QHSE. Une petite nouvelle s’est créée en Ile-de-France : Epsilon QSE. Elle ambitionne de permettre un échange des pratiques et une réflexion sur l'évolution du métier.

L'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) version 2009 est en vigueur depuis le début de l'année et les opérateurs ont six mois pour s'y conformer. Cette version n'apporte pas de grands changements mais annonce certaines évolutions de l'état d'esprit de la règlementation, notamment vis-à-vis de l'environnement.

Une récente enquête menée par l'INRS et l'institut de sondage LH2 s'intéresse à l'enseignement de la santé-sécurité au travail dans les écoles de management. Des résultats qui montrent qu'il reste du chemin à faire pour que les futurs managers soient un peu plus au fait de ces questions.

Parmi les mesures relatives à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail (3ème ordonnance Macron), l‘une d’entre elles a pour objectif de favoriser les conditions d’accès et d’exercice du télétravail.

Paul Frimat, professeur de médecine du travail et président du conseil scientifique de l'Anses, craint que la prévention primaire et l'évaluation des risques ne fassent les frais de la mise en place du compte pénibilité, et il s'interroge sur la fiche d'exposition. Il revient aussi sur les enjeux de la qualité de vie au travail et du maintien dans l'emploi.

Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a rendu son avis relatif à la sécurité des travailleurs lors de l'exposition aux nanotubes de carbone le 7 janvier 2009. Il formule plusieurs recommandations, telles que le confinement strict pour la production et l'utilisation des nanotubes de carbone ou le repérage des situations d'exposition.