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Dès lors qu'une entreprise a du matériel qui utilise du gaz ou a des poussières inflammables dans son process, elle doit savoir faire face à une zone à atmosphère explosive (Atex). Ces zones sont extrêmement réglementées, car elles présentent des risques importants pour les travailleurs et l'environnement.

La mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail et la fixation de ses règles de fonctionnement passent normalement par la négociation d’un accord d’entreprise. Nous vous proposons une synthèse de plusieurs accords lus pour vous.

L'Association Bilan carbone, propriétaire et gestionnaire de l'outil de comptabilité carbone de l'Ademe depuis octobre 2011, a été lancée officiellement hier. Le Président de l'association et député, Michel Havard, a notamment présenté hier ses trois grandes missions.

L'association Amaris* avait saisi la DGPR et la direction de la sécurité civile afin de préciser la notion d'ERP difficilement évacuables qui sont normalement interdites dans certaines zones des PPRT. Mais cela n'était pas sans poser problème notamment dans le cas des écoles. Les directions ont répondu par une note de service.

Pour les collectivités territoriales qui font ce choix, l'idée est de pénaliser dans les marchés publics les entreprises avec des travailleurs ne maîtrisant pas le français. Volonté affichée de cette "clause Molière" : favoriser les entreprises qui "garantissent la sécurité de leurs travailleurs".

L'Ademe vient de rendre public les conclusions du programme Particul'Air, une étude inter‐régionale de la pollution particulaire en zone rurale qui visait à améliorer la connaissance des niveaux de concentrations et des sources de particules et de HAP dans ces zones, encore très peu investiguées en France.

L'Inserm vient de publier un bilan des connaissances scientifiques sur le stress d'origine professionnelle chez les travailleurs indépendants. Leurs conditions de travail, les principaux problèmes de santé associés aux stress et les stratégies de prévention individuelles et collectives y sont notamment abordés.

Parce qu'ils absorbent la souffrance des autres, les membres de CHSCT sont parfois eux-mêmes en situation difficile. Comment l'éviter ? En se formant et en renvoyant vers le personnel soignant les cas de salariés en détresse, nous explique Elodie Montreuil, une consultante de Secafi qui publie un livre sur la prévention des risques psychosociaux. Interview.

On compte en France 2,3 millions de travailleurs indépendants, allant des professions libérales, aux exploitants agricoles, ou patrons de l'industrie et du commerce. Cette population est très hétérogène, notamment en termes de risques professionnels. Un colloque sur leurs conditions de travail et la survenance de la maladie dans leur activité leur était consacré mercredi.

L'institution d'un CHSCT s'impose à tout établissement d'au moins 50 salariés. Mais encore faut-il avoir des candidats ! En cas de carence, ce sont alors les délégués du personnel qui prennent la main.