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L'Ademe vient de rendre public les conclusions du programme Particul'Air, une étude inter‐régionale de la pollution particulaire en zone rurale qui visait à améliorer la connaissance des niveaux de concentrations et des sources de particules et de HAP dans ces zones, encore très peu investiguées en France.

Selon la Cour de cassation, les employeurs doivent sanctionner lourdement le salarié qui se met en danger en manquant à son obligation de sécurité, quitte à avoir une logique de tolérance zéro. Et si vous ne le faites pas pour vous, faites-le pour lui !

L'institution d'un CHSCT s'impose à tout établissement d'au moins 50 salariés. Mais encore faut-il avoir des candidats ! En cas de carence, ce sont alors les délégués du personnel qui prennent la main.

La question des risques psychosociaux a été centrale ces derniers temps dans les entreprises. Le temps est désormais venu de réfléchir au suivi des actions mises en place et à l'intégration plus large du sujet dans la politique générale de l'entreprise. C'est le conseil de Philippe Douillet et Isabelle Burens de l'Anact.

Nombreux sont les thèmes d'actions prioritaires de l'inspection pour cette année : directive IED, produits chimiques, déchets inertes, Seveso, canalisations, légionellose, pyrotechnie, industries extractives, etc. Le point sur les grands axes de travail 2016.

L'organisme patronal propose 40 mesures destinées à favoriser la compétitivité des entreprises, parmi lesquelles figurent la limitation du prononcé de sanctions administratives et pénales et une plus grande association des entreprises à l'amont des projets de textes européens.

Revirement de jurisprudence : un changement d'affectation intervenu pour violation, par un conducteur de tramways, d'une consigne de sécurité, n'est pas une sanction disciplinaire lorsqu'il a été décidé dans le seul but d'assurer la sécurité des usagers.

Comment recueillir les données, puis les partager ? Comment organiser les actions collectives, puis évaluer ? Autant de questions qui se posent autour du diagnostic des besoins dans les services interentreprises de santé au travail. Certains créent des outils informatiques ou passent par des questionnaires bien pensés, d'autres se réorganisent.

Dès lors qu'une entreprise a du matériel qui utilise du gaz ou a des poussières inflammables dans son process, elle doit savoir faire face à une zone à atmosphère explosive (Atex). Ces zones sont extrêmement réglementées, car elles présentent des risques importants pour les travailleurs et l'environnement.

De nouvelles dispositions réglementaires et transversales prennent en compte les avancées de la loi Economie circulaire et des textes européens en matière de déchets POP, biodéchets, sanctions pénales ou de planification.