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actuEL-HSE.fr prend des vacances mais vous pouvez continuer à nous lire à travers nos archives. Voici une sélection des sujets qui ont marqué l'année 2008-2009 et des articles, parfois étonnants qui ont eu le plus de succès !

C'est "un lourd fardeau" que le tribunal de Paris a emporté, refermant la dernière audience, jeudi 11 juillet. Vient maintenant le temps du délibéré, verdict le 20 décembre. Est-il possible de condamner pénalement un harcèlement moral managérial, institutionnalisé ? La loi le prévoit-elle ? Le tribunal peut-il le reconnaître ? Telle est bien la question juridique essentielle de ce procès hors norme.

La deuxième vague de diagnostics des sols et des lieux accueillant les enfants et adolescents vient d'être lancée par la publication de la circulaire du 17 décembre 2012 des ministres de l'Éducation, de la Santé, de l'Écologie et de l'Agriculture. Le texte fixe un calendrier précis pour sa mise en œuvre.

Un décret du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements est paru au JO du 17 décembre. Mises à part quelques nouveautés, ce décret est surtout l'occasion de codifier les dispositions des décrets de 1913 et 1995 qui sont ainsi abrogés.

Dans un avis du 25 juin, l'Afsset recommande un renforcement immédiat des actions de prévention pour les travailleurs exposés au formol (formaldéhyde). L'Agence insiste notamment sur l'urgence à mettre en oeuvre des solutions de substitution. Mais dans certains secteurs la substitution est impossible. L'exemple des actions entreprises au GRC de Limonest.

Le congrès international du harcèlement au travail, Bullying 2018, s'est tenu à Bordeaux du 5 au 8 juin. Il était co-organisé par Loïc Lerouge, juriste et chercheur en droit comparé, spécialisé notamment sur la santé mentale des travailleurs. Il explique que, le harcèlement moral renvoyant à la subjectivité, il reste "très difficile à saisir pour le droit", ce qui rend indispensable le dialogue avec d'autres disciplines. Si le système juridique français est "très intéressant", il souffre de difficultés d'application, analyse-t-il.

Les branches professionnelles et les entreprises devaient avoir conclu un accord sur la prévention de la pénibilité avant le 1er janvier 2012. La DGT vient de dresser un premier bilan. Seules 11 branches ont signé un accord et 1422 entreprises se sont dotées d'un accord ou d'un plan d'action.

Pour faire face aux problèmes d'alcool et d'addictions au travail, les entreprises doivent élaborer, en partenariat avec la médecine du travail, des démarches de prévention. Yves Conti, médecin du travail à la centrale nucléaire EDF de Cattenom, revient sur la construction d'une telle démarche sur le site avec la création d'un groupe de prévention des addictions.

La loi Grenelle 1 a entériné le recensement des établissements accueillant des enfants et adolescents sur des sites potentiellement pollués par d'anciennes activités. Une circulaire du 4 mai 2010 et de nombreux documents viennent en aide pour expliquer et encadrer comment doivent être menés les diagnostics d'exposition.

Les questions d'alcool au travail sont toujours délicates. Employeur, salariés, CHSCT, service de santé au travail…Chacun a un rôle à jouer au sein de l'entreprise. Nous revenons sur le rôle et la mission du médecin du travail qui a un rôle préventif.