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Dans l'industrie de l'exploration d'hydrocarbures, les accidents du travail sont bien moins nombreux que dans les années 90. Mais le secteur évolue, vers l'offshore notamment. Pour améliorer l'analyse quasi-inexistante des risques que cela comporte, l'Ineris a sondé les bases de données étrangères.
Synthèses
La réorganisation du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT), menée dans le cadre de la modernisation des politiques publiques, a abouti cet été, avec la publication des textes fondateurs au Journal Officiel.
Mais la réorganisation touche également les services déconcentrés régionaux et départementaux.
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Un CHSCT englobé dans la délégation unique du personnel nourrit toujours des réticences. Le projet de loi arrive aujourd'hui dans l'hémicycle, modifié en commission des affaires sociales. Les députés ont notamment prévu que le secrétaire de la DUP puisse être assisté d'un adjoint.
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Le projet de loi sur le dialogue social crée des commissions interprofessionnelles qui pourront "débattre et rendre tout avis utile" sur les conditions de travail dans les TPE. Elles représenteraient 4,6 millions de salariés et auraient accès aux entreprises, sur autorisation de l'employeur.
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Lorsqu'un accident causé par un salarié entraîne le décès de ses collègues, l'employeur peut licencier l'intéressé pour manquement à son obligation de sécurité, soit par la voie disciplinaire, soit pour insuffisance professionnelle.
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La 2ème édition du salon des achats responsables « Buy & Care » à Pollutec, est l'occasion pour les acheteurs de découvrir des produits et services ayant un bénéfice écologique réel ou reconnus pour leur démarche d'éco-conception. Les produits, services et techniques de nettoyage durables en font partie. Comment se présentent-ils et quels sont les freins à leur utilisation ?
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Un rapport d’évaluation estime que les polices de l'environnement, même après leur réforme, restent d'une organisation administrative complexe, source de difficultés ou de blocage, et que cela rend peu envisageable toute simplification à court terme.
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Le tribunal administratif de Nantes autorise la région à introduire dans un appel d'offres une clause qui oblige l'entreprise à rémunérer un interprète si ses salariés ne parlent pas français. Une version détournée de la clause "Molière", qui a été interdite via une instruction interministérielle.
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La fonction publique d'État peine toujours à généraliser le document unique d'évaluation des risques professionnels. Même dans les services qui l'ont adopté, rares seraient les "instruments de prévention performants" attendus. Le conseil supérieur de la fonction publique de l'État s'attelle à la question.
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Depuis 2002, l'assistance publique des hôpitaux de Marseille a mis en place une politique volontariste pour améliorer le tri des déchets. Objectif : inverser la proportion Dasri / déchets assimilables aux ordures ménagères en cinq ans. Bilan de cette initiative exemplaire.