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Même dans le cas où le litige ne porte pas, à titre principal, sur la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie, le tribunal doit consulter un autre CRRMP (comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles) que celui s'étant prononcé lors de l'instruction par la caisse.

Le travail mené à la SNCF pour prévenir les conflits sociaux n'est pas un secret. Le fait que les préventeurs s'y collent, en plus de leur travail de prévention des risques professionnels l'est davantage. Le sociologue Julien Kubiak décrit ce phénomène qu'il a observé au sein de l'entreprise.

Un décret du 12 novembre (2010-1408) vient réorganiser la lutte contre les événements indésirables associés aux soins. Il a notamment pour but de renforcer la collaboration entre commission et conférences médicales d'établissement. Il crée en outre la fonction de coordinateur de la gestion des risques associés aux soins.

Retrouvez, chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Tout employeur est tenu d'organiser une formation pratique et appropriée en matière de sécurité, pour les salariés de son entreprise ainsi que les salariés intérimaires, sous peine d'engager sa responsabilité pénale en cas d'accident. C'est ce que rappelle la Cour de cassation en condamnant un employeur à la suite de la chute d'un ouvrier intérimaire.

A partir du 1er décembre 2009, le CTCPA, réseau de centres techniques de l'agroalimentaire, lance officiellement un service permanent de coordination de gestion de crise via un numéro d'urgence. Anne-Gaelle Mellouet, coordonnatrice prévention et gestion de crise au CTCPA d'Avignon, revient pour nous sur la genèse, l'objectif et le fonctionnement de ce service.

Une note documentaire de l'INRS analyse les conditions dans lesquelles se produisent les explosions de poussières sur les lieux de travail. Le document souligne la méconnaissance encore forte de ce risque et des dispositions réglementaires de la directive Atex.