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Revue de presse
L'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) vient de publier le bilan des expositions professionnelles pour l'année 2009. Il ressort que le nombre de travailleurs surveillés en 2009 est à nouveau en augmentation (+4,1 %) par rapport à 2008, confirmant la tendance des années précédentes. Parallèlement, la dose collective augmente de 10,2 %.
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Le projet de loi sur le dialogue social veut "rationnaliser" les négociations obligatoires en les compilant en trois blocs. L'un serait consacré à la qualité de vie au travail, regroupant entre autres l'articulation vie privée / vie professionnelle et la prévention de la pénibilité.
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A l'occasion du salon Préventica à Lille, le 17 juin dernier, Nathalie Delatre, médecin de prévention à la Cram Nord-Picardie et Céline Czuba, étudiante en droit social, ont éclairé le public sur le rôle de chacun dans l'entreprise pour faire face aux comportements addictifs.
Revue de presse
Depuis le 1er avril, les agences régionales de santé (ARS) sont officiellement lancées. Outre leurs attributions dans le domaine santé et médico-social, ces agences auront des missions de veille et de sécurité sanitaire. Au coeur, de leur action, l'élaboration de projets régionaux de santé (PRS) dont le contenu détaillé vient d'être fixé par décret.
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Selon les dispositions envisagées par la loi de transition énergétique, plusieurs réacteurs nucléaires devraient être arrêtés d'ici 2025 pour équilibrer le mix électrique. Sous une pluie de critiques, un rapport parlementaire estime qu'à Fessenheim, la mise hors service des deux premiers pourrait coûter 5 milliards d'euros.
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Tout employeur est tenu d'organiser une formation pratique et appropriée en matière de sécurité, pour les salariés de son entreprise ainsi que les salariés intérimaires, sous peine d'engager sa responsabilité pénale en cas d'accident. C'est ce que rappelle la Cour de cassation en condamnant un employeur à la suite de la chute d'un ouvrier intérimaire.
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Un an et demi après Lubrizol, une instruction ministérielle vise une “meilleure gestion des situations accidentelles impliquant les ICPE” manipulatrices de substances dangereuses. Un nouveau système de mesures pour certaines installations Seveso est notamment prévu, ainsi que la mise en place par les industriels d'un réseau d'experts. Les réseaux d'alerte sont rappelés.
Synthèses
L'article R 4428-20 du code du travail dispose qu'"aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n'est autorisée sur le lieu de travail". Nous détaillons les solutions dont dispose l'employeur confronté à l'état d'ébriété d'un salarié durant le travail.
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Après sa réunion avec les 12 plus grands industriels du territoire, Chantal Jouanno a présenté les grandes lignes des plans d'actions relatif à la modernisation des canalisations et le vieillissement des installations industrielles.
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Le projet de loi sur le dialogue social veut "rationnaliser" les négociations obligatoires en les compilant en trois blocs. L'un serait consacré à la qualité de vie au travail, regroupant entre autres l'articulation vie privée / vie professionnelle et la prévention de la pénibilité.