Votre recherche : "Mise sur le marché"

Générations Futures et Marie-Lys Bibeyran, une salariée agricole ont décidé de mener une enquête sur l'exposition aux pesticides des salariés agricoles non pulvérisateurs et des riverains des vignes du bordelais. Même si l'échantillon reste limité, l'enquête relance le débat sur l'impact sanitaire réel des pesticides.

La ministre de l'écologie annonçait le 10 décembre dernier vouloir prendre un décret pour passer le seuil de décontamination des appareils pollués aux PCB de 500 à 50 ppm. Se faisant, elle décide d'engager la deuxième phase du plan d'élimination et de décontamination de ces appareils, plan lancé en 2001.

Une procédure temporaire de notification des exportations est disponible pour couvrir les exportations ayant lieu dans les trente-cinq premiers jours à compter de la date du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne si aucun accord de retrait n'a été conclu.

Le CSE a son rôle à jouer dans cette période d'épidémie de coronavirus. Qu'en est-il de ses consultations et de son action vis-à-vis des salariés ?

Dans un arrêt du 19 décembre 2018, la Cour de cassation estime que le CHSCT doit être consulté et peut nommer un expert lors de la mise en place d'un accord d'entreprise qui a un impact sur les conditions de travail. Une décision dont les conséquences pour le comité social et économique sont encore incertaines.