Votre recherche : "Mise sur le marché"

Pour éviter des situations de blocage à l'occasion d'une expertise CHSCT, le cabinet Technologia suggère qu'élus, expert et direction négocient en amont un cadrage de l'expertise à venir. Ce serait aussi l'occasion de prévoir une restitution finale auprès du personnel et un rendez-vous un an à deux ans après l'expertise pour évaluer les changements opérés suite à l'étude.

Le volet "prévention" du prochain plan national déchets 2014-2020 vise "au minimum une stabilisation de la production de déchets issus des activités économiques et du BTP d'ici à 2020". Pour le chef du service prévention de l'Ademe, les entreprises doivent comprendre qu'elles paient deux fois la matière première qu'elles achètent, si elles la gaspillent.

Le 2ème comité national de pilotage et de suivi sur les PCB s'est réuni hier. Il a fait le point sur le plan national d'actions sur les PCB présenté le 6 février 2006 par les ministres de l'agriculture, de la santé et de l'écologie. Alors que les autorités parlent "d'avancées sigificatives", pour les associations, "l'Etat n'a toujours pas pris la juste mesure des enjeux".

À partir de 300 salariés, la loi relative au dialogue social et à l'emploi laisse une grande latitude aux partenaires sociaux pour organiser la représentation du personnel. Un regroupement partiel ou total des IRP peut se décider via un accord collectif majoritaire.

Afin de combler le fossé entre la législation existante de l'Union européenne et la convention de Minamata sur le mercure, un règlement du 17 mai 2017 établit une nouvelle réglementation pour restreindre progressivement mais fortement l'utilisation du mercure et de ses composés.

La Cour des comptes s'est penchée sur la gestion des déchets ménagers en Ile-de-France et l'installation de tri mécano-biologique et de méthanisation de Montpellier. Un même constat : les objectifs fixés ne sont pas atteints.

Les recycleurs de métaux se plaignent souvent de la concurrence des installations illégales qui ne respectent aucune règle environnementale. Les réseaux internationaux qui se cachent derrière les exploitants rendent la lutte plus complexe qu'il n'y paraît.