Votre recherche : "Mise sur le marché"
1328 résultats
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19/12/2023
Le cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière d'emballages ménagers et des papiers, reprend les objectifs de réduction et de réemploi européens et nationaux, renforce les malus sur les emballages à usage unique et demande une étude sur le dispositif de consigne pour recyclage.
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29/03/2023
La Commission ENVI du Parlement européen a adopté début mars sa position, venant renforcer les ambitions du texte proposé par la Commission.
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23/01/2024
Le règlement CLP intègre de nouvelles classes de danger. Quelles vont être les conséquences de ces ajouts ? Selon quel calendrier ?
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09/01/2026
Sont notamment mises à jour les dispositions relatives aux visites de site, au rapport de vérification, à l'évaluation des inexactitudes des données, aux méthodes de calcul des émissions, aux certificats et registre MACF, au statut de déclarant MACF et aux informations communiquées par les autorités douanières.
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08/01/2026
L'explosion survenue le 22 décembre 2025 dans le site de l'usine chimique Elkem Silicones de Saint Fons, près de Lyon, a fait deux morts parmi le personnel, deux autres salariés étant grièvement blessés. Les deux victimes étaient représentantes syndicales CFDT en CSE et en CSE central.
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07/07/2023