Votre recherche : "Mise sur le marché"

L'Inserm a réuni un groupe d'experts pour synthétiser 30 ans d'études internationales sur les pesticides et leurs effets sur la santé humaine. Leur conclusion semble sans appel : ils confirment la dangerosité des pesticides pour l'homme, notamment dans le cadre d'une exposition professionnelle, et pas uniquement pour les agriculteurs.

Quelques centaines de contrats photovoltaïques signés avant le moratoire de 2011 qui bénéficient de tarifs de soutien public très avantageux vont faire l'objet d'une révision rétroactive. Ces tarifs seront revus à la baisse. Cependant, aucun remboursement des aides déjà perçues ne sera exigé.

Du 14 janvier au 14 avril 2009, les parties intéressées peuvent soumettre des commentaires sur la liste des substances les plus préoccupantes soumises à autorisation (annexe XIV de Reach). Sept substances ont été recommandées comme prioritaires.

Suite à la parution de plusieurs règlements européens, de nouvelles exigences sont fixées en matière d'écoconception et d'étiquetage de certains dispositifs de chauffage et chaudières à combustible solide. Elles entreront en vigueur entre 2017 et 2022.

Une circulaire interministérielle du 30 mars 2011 dresse le bilan des contrôles conduits en 2009 et 2010 sur le respect de la réglementation des produits chimiques et définit le cadre général de ces actions de contrôle, pour l'année 2011.

Le règlement européen F-gaz est entré en vigueur au 1er janvier 2015, imposant quelques ajustements à la réglementation française actuelle. Un décret va venir préciser ce que, très concrètement, vont devoir faire ceux qui opèrent sur des fluides frigorigènes et ceux qui en détiennent.

Avec l'entrée en application de la directive sur la sécurité des jouets et le décret qui la transpose en droit français, la règlementation sur la sécurité des jouets s'est beaucoup renforcée depuis le 20 juillet. Retour sur les changements apportés.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Au moment où le WWF publie son enquête sur l'interdépendance des entreprises et de la biodiversité par filières, le ministère fait la promotion de son outil EBE Vie qui permet aux entreprises, en 10 minutes de se situer par rapport à ce sujet. Zoom.