Votre recherche : "Mise sur le marché"
1255 résultats
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04/02/2011
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03/04/2012
Amorce organisait mardi dernier un colloque sur les nouvelles règles du jeu des dispositifs Rep. Tous les éco-organismes ont répondu présent. Alors qu'une quinzaine de filières ont été créées ou sont en phase de l'être, l'enjeu semble désormais de consolider l'existant et d'accompagner les filières naissantes comme celle des Dasri.
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21/07/2011
Bruno Courtois, ingénieur chimiste au département "expertise et conseil technique" de l'INRS revient pour nous sur les sources possibles pour trouver des valeurs limites d'exposition professionnelle. Mais il rappelle qu'elles ne sont pas un outil d'évaluation des risques. Elles sont des références pour la prévention.
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09/03/2017
Lorsque le "fonds Barnier" a été créé, en 1995, il s'agissait seulement d'indemniser des propriétaires expropriés. Cela coûtait 10 millions d'euros par an. Mais plusieurs lois ont élargi le champ d'intervention, faisant grimper les dépenses annuelles à environ 100 millions d'euros en 2007, et 158 millions d'euros en 2014.
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01/12/2010
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26/11/2010
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19/10/2011
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06/06/2019
Les informations non conformes sur les produits chimiques constituent un problème grave qui doit être résolu. Si des progrès ont été accomplis dans l'évaluation des dossiers d'enregistrement des substances, des mesures sont prévues pour augmenter le pourcentage de dossiers contrôlés et accroître l'efficacité des contrôles dès 2019.
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04/04/2011
En vue de prendre en compte la troisième édition révisée du système général harmonisé (SGH) de classification et d'étiquetage des produits chimiques, le règlement européen CLP, relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges a été modifié.