Votre recherche : "Nomenclature"

438 résultats
A la une (brève)
ICPE
14/03/2013
Étude d'impact : vers une dispense de l'examen au cas par cas pour certains projets de défrichement
A la une
Déchets
24/01/2019
TGAP : ce qui change en 2019 et au-delà
La dernière loi de finances pour 2019 cible en particulier le stockage et le traitement thermique des déchets non dangereux dont les tarifs sont revus à la hausse.
A la une (brève)
ICPE
08/04/2013
ICPE : Dématérialisation complète et extension du régime d'enregistrement
A la une (brève)
ICPE
07/02/2013
La réforme du code minier présentée en Conseil des ministres
A la une (brève)
ICPE
20/12/2012
Le rapport de l'inspecteur ICPE doit être transmis à l'exploitant
A la une (brève)
Déchets
30/10/2012
Traitements de déchets : modification de 8 arrêtés pour les installations déclarées
A la une (brève)
ICPE
20/03/2012
Prévention des risques accidentels : reconnaissance du guide professionnel DT 96
Revue de presse
Conditions de travail
27/04/2010
Bilan de l'exposition des travailleurs à la radioactivité naturelle renforcée
L'autorité de sûreté nucléaire vient de dresser le premier bilan des l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants dus à la radioactivité naturelle renforcée. Certains postes présentent des expositions non négligeables.
A la une (brève)
ICPE
12/07/2012
Nouvel arrêté sur les équipements sous pression transportables
A la une
ICPE
01/10/2009
Régime d'enregistrement : Le CSIC rend un avis favorable
Le projet de décret relatif au régime d'enregistrement a été soumis le 29 septembre au Conseil supérieur des installations classées (CSIC). Ce dernier, qui a donné un avis favorable, propose néanmoins plusieurs modifications. Explications avec Jacques Vernier, Président du CSIC.