Votre recherche : "Nomenclature"

421 résultats
A la une
Inondation, séisme, foudre, incendie de forêt... Face à l'ampleur des dégâts que peuvent causer les phénomènes naturels sur les installations industrielles, il est essentiel de s'y préparer pour limiter les conséquences. C'est l'un des axes de travail de l'INERIS, qui présentait hier ses avancées sur la problématique "NaTech".
Revue de presse
Le plan de modernisation des installations industrielles vise également les canalisations de transport. Où en est-on par rapport aux huit mesures annoncées sur le sujet ? Un point a été fait avec la DGPR du Ministère de l'écologie.
A la une
Pour être autorisé à exploiter une installation classée (ICPE), le pétitionnaire doit démontrer qu'il a les capacités techniques et financières. Cette règle, classique du droit de l'environnement, s'est vérifiée dans plusieurs décisions récentes et notamment dans un arrêt de la Cour administrative d'appel de Lyon de novembre.
Revue de presse
Le ministère de l'écologie vient de publier une circulaire actualisant les instructions relatives à l'intervention de l'Etat en cas de défaillance des exploitants des installations classées en matière de remise en état.
Revue de presse
Le Conseil d'Etat vient de rendre une décision intéressante relative à la charge de la preuve du respect de l'obligation de remise en état d'une installation classée.