Votre recherche : "Nomenclature"
420 résultats
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21/01/2011
A la une (brève)
25/01/2011
A la une
10/05/2022
Pour tenir les objectifs fixés pour 2025 et parvenir à la fin de la mise sur le marché des emballages plastiques dès 2040, une feuille de route est définie pour réduire, réemployer et recycler ces emballages.
A la une
06/12/2022
Les voiturettes, les deux ou trois roues et les quads sont dorénavant concernés par la nouvelle filière des véhicules hors d'usage. A compter de 2024, les éco-organismes et les systèmes individuels devront lutter plus efficacement contre la filière illégale, renforcer la performance de traitement des VHU et mieux prendre en charge les véhicules abandonnés.
A la une
16/07/2020
Pour lutter contre les pratiques illicites, un décret et un arrêté du 3 juin 2020 révisent la nomenclature des qualifications RGE que les entreprises doivent posséder pour réaliser des travaux éligibles au CITE, à la prime de transition énergétique et à l'éco-PTZ.
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27/12/2012