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Les premières études globales d'évaluation des risques concernant les nanoparticules de dioxyde de titane ou le nano-argent commencent à paraître. Elles soulignent des risques suspectés sur la santé et une dispersion dans l'environnement non contrôlée.

Un décret vient fixer les conditions qui permettent d'exonérer d'étude d'impact et d'enquête publique les regroupements et les modernisations d'élevages de bovins, porcs et volailles déjà soumis à la réglementation des installations classées.

Ces 19 et 20 octobre, le secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles (SPPPI ou S3PI) de la côte d'Opale -Flandres accueille le 6ème forum Inter-SPPPI. A cette occasion, son animateur, Thierry Dubuis, revient sur le fonctionnement de cette instance et les questions auxquelles elle fait face aujourd'hui.

Principale évolution de la mise en œuvre au niveau national de la directive européenne relative aux émissions industrielles (IED) : les "conclusions sur les meilleures techniques disponibles" pour protéger l'environnement prennent une valeur réglementaire. Pour les exploitants, le calendrier est enclenché.

En cas d'accident sur un site industriel, le plan d'opération interne est "loin d'être toujours activé officiellement", signale le Barpi dans son inventaire des accidents industriels pour 2015. Il recommande aussi aux exploitants de sites de mieux former leur personnel à ces situations, pas si exceptionnelles.

Parmi les principales mesures validées par le PLF 2014 – définitivement adopté – figurent notamment la contribution climat-énergie, la fin de la défiscalisation des biocarburants, l'introduction de nouveaux polluants dans la TGAP, les nouveaux taux de TVA pour les travaux de rénovation énergétique… Détail des dispositions concernant l'environnement.