Votre recherche : "Pollution des eaux"

Les microplastiques, ajoutés volontairement aux produits, pollueraient encore plus l'eau douce et l'environnement terrestre que les océans. Des propositions de restrictions à leur utilisation sont en cours de préparation par l'Echa.

La procédure, les missions et les pouvoirs d'investigation de ce BEA-RI sont définis, ainsi que l'articulation entre l'enquête technique et l'enquête judiciaire. Idem pour les conditions d'exercice du secret professionnel et du secret de l'enquête judiciaire ou encore les incriminations pénales au délit d'entrave aux fonctions des enquêteurs.

Le député François-Michel Lambert dévoile 49 propositions pour éradiquer le plastique pétrosourcé. Son rapport devrait nourrir les débats parlementaires à venir et notamment ceux de la future loi sur l'économie circulaire de juillet 2019.

Le dernier rapport "planète vivante" du WWF souligne que 60 % des populations de vertébrés ont diminué depuis 1970 et qu'une espèce sur trois est menacée de disparition.

Sur fonds de redressement trouble, l'usine de pâte à papier Fibre Excellence Tarascon est relaxée des accusations de pollution de l’air pour question de forme. Décryptage de cette affaire.

La Commission européenne propose un panel de mesures, pour certaines contraignantes, en vue d'enrayer l'appauvrissement de la biodiversité en Europe, notamment par la protection de 30 % des surfaces terrestres et marines et la restauration d'écosystèmes et de cours d'eau dégradés.

Dans le Lot-et-Garonne, la coopérative vinicole de Buzet s’est équipée d’un système d’assainissement n’ayant recours à aucun procédé chimique. En relevant plusieurs défis : respect de normes réglementaires strictes, coût maîtrisé, reconquête de la biodiversité… Encore expérimentale, l’installation inaugurée en 2017 semble répondre aux attentes.

L’Allemagne est en passe de légiférer sur un devoir de vigilance. Markus Asshoff, avocat associé chez Taylor Wessing à Paris et Sebastian Rünz, collaborateur senior au bureau de Düsseldorf, nous expliquent le projet et le comparent avec le droit français.