Votre recherche : "Pollution des eaux"

De nouvelles règles régissent les procédures relatives aux travaux de recherches et d’exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux, sur terre ou en mer. Sont notamment précisés les documents à transmettre à l’autorité administrative compétente lors d’incidents ou accidents survenus sur les installations concernées.

Quels sont les usages des terres rares et des métaux stratégiques et critiques ? Quel est le contexte géopolitique, économique ? Comment la France peut-elle se positionner ? L'OPECST apporte de nombreux éléments de réponses à ces questions et fait quatorze propositions en la matière.

La société toulousaine Gerlero avait fait de la démolition de bâtiments amiantés sa spécialité. Pendant des années, elle a retiré, éliminé, stocké et enfoui les déchets "en violation grossière de la réglementation". Le TGI de Toulouse l'a condamnée à une peine qui devrait "servir de marqueur", selon l'avocat des salariés.