Votre recherche : "Pollution des eaux"

A l'occasion de la publication de son rapport scientifique 2010-2011, l'INERIS a présenté, hier, à Paris, ses recherches sur les outils d'évaluation des inégalités d'exposition environnementale et notamment sur la plateforme "PLAINE". Le but étant d'agir contre les "points noirs" environnementaux.

Il est indéniable que chaque tir de fusée a un impact sur le sol, le milieu aquatique et la qualité de l'air. Mais tout n'est pas aussi noir qu'on pourrait le croire et l'industrie spatiale entend montrer qu'elle ne fuit pas ses responsabilités environnementales.

Pour la Cour de cassation, en l'absence de tout autre responsable, le propriétaire d'un terrain où des déchets ont été entreposés en est le détenteur. A moins qu'il ne démontre être étranger à leur abandon et ne l'avoir pas permis ou facilité par négligence ou complaisance.

Les premières études globales d'évaluation des risques concernant les nanoparticules de dioxyde de titane ou le nano-argent commencent à paraître. Elles soulignent des risques suspectés sur la santé et une dispersion dans l'environnement non contrôlée.

Un décret vient fixer les conditions qui permettent d'exonérer d'étude d'impact et d'enquête publique les regroupements et les modernisations d'élevages de bovins, porcs et volailles déjà soumis à la réglementation des installations classées.

Deux ans après leur création, les agences régionales de santé prennent petit à petit leur place dans le panorama des acteurs du sanitaire. En matière de santé-environnement, leur rôle doit s'articuler avec d'autres acteurs. Retour sur ce fonctionnement à travers des initiatives locales et un rapport de l'IGAS.

Le décret organisant les nouvelles directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) et précisant leurs missions vient de paraître. Rappelons que ces nouvelles directions régionales, qui s'inscrivent dans le cadre de la Réforme de l'État et qui ont suscité de nombreuses réactions, sont issues de la fusion de la Drire, la Diren et la Dre.

Assouplir la mesure des rejets industriels dans l'air, éviter la "surtransposition" des textes européens et les contrôles à répétition... Le Conseil de simplification a présenté de nouvelles mesures réduisant les contraintes environnementales qui "pèsent" sur les entreprises.

Principale évolution de la mise en œuvre au niveau national de la directive européenne relative aux émissions industrielles (IED) : les "conclusions sur les meilleures techniques disponibles" pour protéger l'environnement prennent une valeur réglementaire. Pour les exploitants, le calendrier est enclenché.