Votre recherche : "Pollution des eaux"

Mise en danger de la vie d'autrui, délit d’écocide, pollution des eaux souterraines et de surface... Les qualifications pénales invoquées par les communes de la vallée de la chimie auraient « toutes leurs chances », selon l'avocat, Jean-Marc Hourse. Une affaire américaine vieille de vingt ans ébranle par ailleurs les deux groupes industriels, Arkema et Daikin.

En parallèle des actions européenne sur le sujet, ce plan vise tout d'abord à mieux connaitre ces substances, puis à les quantifier, afin de pouvoir mettre en place des mesures de réduction à la source chez les principaux émetteurs industriels.

Alors que les PFAS, ces "polluants éternels", ne cessent de faire parler d'eux, les exploitants d'ICPE sont soumis depuis quelques mois à l'obligation d'analyser ces substances dans leurs rejets aqueux, ce qui soulève une certain nombre de questions. Eléments de réponses de la DGPR.

La DGPR a consacré un de ses webinaires aux prescriptions transversales en matière de risques accidentels pour les installations à autorisation. Explications.

De nouvelles enquêtes montrent l’impact des pollutions industrielles sur les concentrations de molécules per- et polyfluoroalkylées dans l’environnement. Deux plaintes ont été déposées coup sur coup afin de mettre la pression sur les entreprises qui produisent ou utilisent des PFAS.

Les enjeux des effets transfrontaliers des accidents industriels restent assez mal appréhendés par les entreprises aujourd'hui. Entretien avec George C. Georgiadis, secrétaire de la Convention sur les effets transfrontaliers des accidents industriels.

Le contentieux environnemental ne représente qu'une très faible part des affaires traitées par les tribunaux. Depuis la loi du 24 décembre 2020, des pôles régionaux ont été institués, afin de "renforcer la spécialisation environnementale des juridictions avec un ancrage territorial", nous explique un porte-parole du ministère de la justice. Où en est la mise en place ?