Votre recherche : "Pollution des eaux"
585 résultats
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11/02/2021
Alors que l'ambition climatique dans le monde entier reste insuffisante pour relever le défi du réchauffement climatique, les affaires liées au climat ont quasiment doublé devant les tribunaux au cours des trois dernières années. Ceci oblige les entreprises et les gouvernements à s'adapter au changement climatique et à accroître leurs engagements et objectifs en faveur du climat.
A la une (brève)
17/06/2020
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15/10/2021
Cette année encore, le gouvernement a passé son budget à la loupe pour analyser son impact sur l'environnement. Un exercice de transparence qui gagnerait à déboucher sur des réflexions concrètes : la plupart des dépenses défavorables avaient déjà été identifiées dans le PLF 2021.
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30/04/2020
Un décret fixe une liste de 35 procédures environnementales dont les délais reprennent selon le 23, le 29 avril ou le 1er mai 2020. Sont concernés les ICPE, la gestion de l'eau, l'énergie ou encore certaines enquêtes publiques.
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15/06/2021
Le texte détaille les nouvelles dispositions législatives issues de la loi du 24 décembre 2020 et actualise les orientations de politique pénale.
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08/04/2022
Qui est climatosceptique ? Solutionniste ? Quel candidat veut remettre en cause les zones à faibles émissions ou pousser l’industrie agroalimentaire à s’interroger sur ses produits ? Qui parmi les douze prétendants entend renforcer la surveillance des installations classées ? Avant d'aller voter, faites le point sur les programmes. Quiz !
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25/03/2022
Protection et restauration de la nature, limitation des activités les plus néfastes, soutien à à l'évolution d'une société plus en harmonie avec l'environnement constituent les trois axes de la nouvelle stratégie.
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30/09/2020
L'épidémie de Covid-19 et le manque d'ambition politique ont annihilé toute avancée notable en matière environnementale, si bien que les seules mesures prévues dans le projet de loi de finances se résument à des aménagements des dispositifs existants.
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06/02/2012
Un décret du 30 janvier 2012 apporte des précisions sur les règles de sécurité, d'hygiène, d'habitabilité à bord des navires et de prévention de la pollution applicables aux navires français et étrangers.