Votre recherche : "Pollution des eaux"

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Un décret et un arrêté datés du 27 mai 2025, publiés ce week-end au Journal officiel, renforcent les obligations de l'employeur en cas de vague de chaleur. Le plan de prévention devra être adapté à l'intensité de la chaleur et s'appliquera aussi bien au travail réalisé à l'extérieur qu'à l'intérieur. Ces nouvelles mesures entrent en vigueur le 1er juillet 2025.
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Une étude de l'OCDE pointe des progrès trop lents en matière d'efficacité d'utilisation des ressources naturelles et des services environnementaux. Parmi les indicateurs utilisés : l'innovation, l'utilisation des terres ou encore la "productivité du CO2" – qui met en rapport émissions carbone et augmentation du PIB.
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L'OMI, organisation maritime internationale, a franchi une nouvelle étape dans la mise en place d'un cadre juridiquement contraignant visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre des navires à l'échelle mondiale, avec pour objectif des émissions nettes nulles avant ou vers 2050.
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Clarification de certaines définitions, précision du contenu du plan de défense incendie, intégration d'exigences sur les zones d'entreposage tampon... Un arrêté publié au JO le 31 mai modifie les prescriptions générales applicables pour les installations soumises à autorisation au titre des rubriques 2710, 2712, 2718, 2790 et 2791.
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Une ordonnance publiée vendredi rattrape le retard de la législation française avec la législation européenne en matière d'environnement. Les apports concernent Reach, la prévention des pollutions par les navires, le stockage du carbone ou encore le registre des quotas de CO2.
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Depuis le 17 avril dernier, le ministère de l'écologie soumet à consultation publique le projet réglementaire relatif à la déclaration environnementale des produits de construction, de décoration et des équipements destinés au bâtiment. L'occasion de revenir sur le dispositif de cet étiquetage "vert" des produits du bâtiment et sur les futures obligations pour les fabricants.
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L’association écologiste a compilé et analysé les premiers résultats publiés par les Dreal issus de la campagne de mesures des PFAS dans les effluents aqueux d’ICPE. Et mis le doigt sur de nouveaux « hot spots » extrêmement émetteurs de polluants éternels.
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Le ministère vient de lancer la consultation des parties intéressées et du public sur le projet de décret relatif à l'information des tiers sur les éventuelles pollution des sols. Ce décret doit permettre de prendre en compte ces risques de pollution dans les documents d'urbanisme et de fournir une bonne information aux acquéreurs et aux locataires.
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Une reprise de site pollué facilitée pour le tiers demandeur, des garanties financières de l’exploitant ICPE qui deviennent insaisissables pour certains créanciers : le gouvernement a glissé dans la loi biodiversité quelques dispositions pour les ICPE.
Revue de presse
En Île-de-France, les deux géants de l'eau et un syndicat d'eau public se sont associés pour promouvoir des pratiques respectueuses de la ressource en eau. L'objectif est de préserver la nappe des calcaires de Champigny, dont la pollution actuelle est essentiellement due à des pesticides interdits depuis dix ans, des pollutions futures.